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Les contributions

Contribution n°77 (Web)

Par VUILLET
Déposée le 26 mai 2025 à 18h00
JE DEMANDE DE CONSERVER LES ZONES AUX1S ET UXS PREVUES INITIALEMENT POURAGGRANDIR LA SCIERIE CELA CONCERNE LES PARCELLES D451 D456 [...]
JE DEMANDE DE CONSERVER LES ZONES AUX1S ET UXS PREVUES INITIALEMENT POURAGGRANDIR LA SCIERIE CELA CONCERNE LES PARCELLES D451 D456 D522 D458 D449 D457 D448 D352 D391 D390 D392 D388 D406 D405 D4404 D403 D402 D401D400 D399 D448 D447

Contribution n°76 (Communauté de communes Saône Doubs Bresse (CCSDB))

Par M. Gérard et Agnès TUSSEAU
Déposée le 24 mai 2025 à 10h45
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.

Document joint


Contribution n°75 (Communauté de communes Saône Doubs Bresse (CCSDB))

Par M. VOIRES représentant de Mme Béatrice VOIRES
Déposée le 24 mai 2025 à 10h00
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.

Documents joints


Contribution n°74 (Communauté de communes Saône Doubs Bresse (CCSDB))

Par Aurore BLAYA
Déposée le 24 mai 2025 à 09h00
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.

Document joint


Contribution n°73 (Salle de réunion de Clux-Villeneuve)

Par Benjamin CLÉE
Déposée le 22 mai 2025 à 10h30
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.

Document joint


Contribution n°72 (Web)

Par Sarre Patrick
Déposée le 26 mai 2025 à 15h08
La zone naturelle à laquelle appartient le terrain (section AD, numéro 54 ; 4627m) que nous avons hérité de nos parents, a été classé [...]
La zone naturelle à laquelle appartient le terrain (section AD, numéro 54 ; 4627m) que nous avons hérité de nos parents, a été classé en zone naturelle lorsque l'Etang "Brailly" était en eau. Ce qui s'entendait compte tenu du biotope lié à cet étang. Or cet étang n'existe plus.
Nous ne comprenons donc pas pourquoi l'intégralité de notre terrain reste en zone naturelle. Ne serait-il pas possible de rendre la partie haute constructible en laissant la partie basse qui longe la cosne en zone naturelle.
Nous ressentons comme une injustice car ce terrain se situe en plein coeur d'une zone urbanisée et représente, nous semble-t-il une véritable dent creuse. Il est entouré de maisons, est parfaitement accessible, avec tous les réseau qui le longent. Il correspond aux critères d'urbanisation préconisés par les préfets.
Nous avons beaucoup de mal à comprendre son maintien intégral en zone non constructible.
Il n'est plus cultivé car trop peu de superficie pour les engins agricoles actuels. S'il n'est plus entretenu Il deviendra une friche comme le terrain qui le jouxte, ce qui n'est guère souhaitable pour le cadre de vie des habitants du quartier.

Contribution n°71 (Web)

Par MEUGNIER REMI
Déposée le 26 mai 2025 à 11h17
Je suis propriétaire des parcelles 135, 404, et 39. Je souhaite une bande constructible sur la parcelle 39 à l'alignement des parcelles [...]
Je suis propriétaire des parcelles 135, 404, et 39. Je souhaite une bande constructible sur la parcelle 39 à l'alignement des parcelles 130 et 132 de l'autre côté de la route.

Contribution n°70 (Web)

Par QUINET HERVE
Déposée le 26 mai 2025 à 10h52
Je suis propriétaire de la parcelle A532. Est-il possible de construire un mobile-home sur cette parcelle ?
Même question pour la [...]
Je suis propriétaire de la parcelle A532. Est-il possible de construire un mobile-home sur cette parcelle ?
Même question pour la parcelle A200.

Contribution n°69 (Web)

Par DUBOIS GIRARDIN
Déposée le 26 mai 2025 à 10h06
Nous sommes propriétaires des parcelles 127, 128, 129. nous souhaitons que la zone constructible Ub soit prolongée dans l’alignement [...]
Nous sommes propriétaires des parcelles 127, 128, 129. nous souhaitons que la zone constructible Ub soit prolongée dans l’alignement de la parcelle 124 sur les parcelles 127 et 128.

Contribution n°68 (Web)

Par MARTIN Alain
Déposée le 26 mai 2025 à 09h13
Je suis propriétaire des parcelles 2056, 2076, 2073, 2074, 2075, 2057, 2058. Toutes les parcelles sont constructibles (zone Ub) sauf [...]
Je suis propriétaire des parcelles 2056, 2076, 2073, 2074, 2075, 2057, 2058. Toutes les parcelles sont constructibles (zone Ub) sauf la parcelle 2056 pour laquelle je souhaite une bande constructible le long de la route. Le projet à terme serait de planter un verger conservatoire avec une construction.

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