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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

00. DP1 - LISTE DES PIÈCES (0.03Mo)
01. DP1 - MENTION DES TEXTES QUI RÉGISSENT L’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.06Mo)
02. DP1 - DÉLIBÉRATION N° 2022-84 DE PRESCRIPTION DE LA DÉCLARATION DE PROJET (0.24Mo)
03. DP1 - AVIS MRAE DU 22.01.2024 (0.29Mo)
03.1 DP1 - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L’AVIS DE LA MRAE (1.11Mo)
04. DP1 - DÉCISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF - DÉSIGNATION DE LA COMMISSAIRE ENQUÊTRICE (0.09Mo)
05. DP1 - AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET CONSULTÉES (0.22Mo)
06. DP 1 ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE - 21.03.2024 (0.25Mo)
07. DP 1 - AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE - 25.03.2024 (0.06Mo)
08. DP 1 CERTIFICAT AFFICHAGE - ARRÊTÉ EP 22.03.2024 (0.04Mo)
08.1 DP 1 - ATTESTATION D'AFFICHAGE - 28.03.2024 (0.43Mo)
08.3 DP 1 - EXTRAIT SITE INTERNET VILLE (0.17Mo)
09.1 DP 1 - EXTRAIT PARUTION - VAR MATIN 29.03:2024 (0.41Mo)
09.2 DP 1 - EXTRAIT PARUTION - LA MARSEILLAISE - 29.03.2024 (0.11Mo)
09.3. DP 1 - EXTRAIT PARUTION - VAR MATIN - 22.04.2024 (2.99Mo)
09.4. DP 1 - EXTRAIT PARUTION - LA MARSEILLAISE - 22.04.2024 (0.15Mo)
10. DP 1 - NOTICE DE PRÉSENTATION (9.37Mo)
11. DP 1 - DÉLIBÉRATION N°2023-70 - BILAN DE LA CONCERTATION (13.17Mo)
12. DP 1 - PROCÈS-VERBAL (PV) D'EXAMEN CONJOINT (0.08Mo)
13. DP 1 - PLANS DE ZONAGE - ZONES CENTRE ET SUD (178.37Mo)
13.1. DP 1 - PLAN DÉTAILLÉ DU DECLASSEMENT (0.38Mo)

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