Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE PPVE - 16.10.2026 (1.62Mo)

AVIS DE PPVE (0.07Mo)

0_PPVE_MIONNAY_SOMMAIRE (0.03Mo)

1_PPVE_MIONNAY_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (7.76Mo)

2.1_PPVE_MIONNAY_PERMIS D’AMÉNAGER (PA) (110.83Mo)

3.1_PPVE_MIONNAY_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (RNT) (3.19Mo)

3.2_PPVE_MIONNAY_ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE (EIE) (84.44Mo)

3.3_PPVE_MIONNAY_CERTIFICAT DE DÉPÔT DES DONNÉES DE BIODIVERSITÉ (0.79Mo)

4.1_PPVE_MIONNAY_AVIS IGEDD (0.54Mo)

4.2_PPVE_MIONNAY_AVIS DE LA CCDSA RELATIF À L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES (1.21Mo)

5_PPVE_MIONNAY_MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE L'AE (16.67Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette PPVE est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 30 jours.

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