Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2026-1537 PORTANT OUVERTURE ET ORGANISATION DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE (PPVE) - 19 OCTOBRE 2026 (0.13Mo)

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE (PPVE) (0.07Mo)

1 NOTE_PRESENTATION_PPVE (0.14Mo)

2 DOSSIER_MECDU_PPVE_V6 (5.86Mo)

3 DÉCRET 2026-573 DU 29 JUIN 2026 - PINM (0.14Mo)

4 COURRIER DU 28 JUILLET 2026 - BOURGES + (0.29Mo)

5 ARRÊTÉ 2026-1262 DU 05 AOUT 2026 - PROCÉDURE MECDU (0.79Mo)

6 DÉCISION MRAE DU 18 SEPTEMBRE 20226 (0.23Mo)

7 PV EXAMEN CONJOINT DU 19 OCTOBRE 2026 (0.14Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette PPVE est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 32 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la PPVE "COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION BOURGES PLUS : participation du public par voie électronique (PPVE) préalable à la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme intercommunal, dans le cadre du projet de développement de l'entreprise KNDS Ammo France 2035".

Documents de présentation

Apportez votre contribution

A propos

Plan du site