Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.09Mo)

PJ.1 - PLAN À L’ÉCHELLE_1-25 000_OU_50 000 V2 (1.34Mo)

PJ.2 - ÉLÉMENTS GRAPHIQUES, PLANS OU CARTES V2 (5.33Mo)

PJ.3 - MAITRISE FONCIÈRE AVEC ACTE PROPRIÉTÉ (13.92Mo)

PJ.3 - MAITRISE FONCIÈRE V2 (13.92Mo)

PJ.5 - ÉTUDE D’INCIDENCE V2 (10.02Mo)

PJ.6 - DÉCISION DE L’EXAMEN AU CAS PAR CAS V2 (0.57Mo)

PJ.7 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE V2 (1.47Mo)

PJ.46 - DESCRIPTION DE PROJET_V1.2 (2.53Mo)

PJ.48 - PLAN D’ENSEMBLE À L’ÉCHELLE DE 1:200 AU MINIMUM V.2 (1.22Mo)

PJ.49 - ÉTUDE DE DANGERS V2 (12.63Mo)

PJ.63 - REMISE EN ÉTAT DU SITE V1.1 (0.31Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "MIRIBEL : consultation du public sur la demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter une déchetterie inter-communale sur une ancienne friche industrielle située 238 rue des Brotteaux".

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