Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.61Mo)

1_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - PC_CERFA ET DOSSIER ARCHITECTE (2) (28.38Mo)

2_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - EIE_PART1 ET PART 2 (112.55Mo)

3_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (RNT EIE ) PART1 ET 2 (16.73Mo)

4_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - EPA POUR ENQUÊTE PUBLIQUE (6.62Mo)

5_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE PC51 NOTE AGRIPV POUR ENQUÊTE PUBLIQUE (4.29Mo)

6_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - DLE_DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU - PART1 ET 2 (51.71Mo)

7_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - DLE - ATTESTATION FONCIER (0.41Mo)

8_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - DLE - DESCRIPTION DU PROJET (4.89Mo)

9_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - DLE - NOTE DE PRÉSENTATION (7.29Mo)

10_PROJET AGRIVOLTAÏQUE DE LA MAISON ROUGE - DLE - PLAN DE SITUATION DU PROJET IGN25 (0.51Mo)

2CHILL 20240115 PC12324N0024 COURRIER MDIPC (0.12Mo)

FICHE EVALUATION DU PROJET_ANNEXES (1.71Mo)

FICHIERACCUSERECEPTION (0Mo)

MAISON ROUGE DONNEES SPECIFIQUES (0.03Mo)

AVIS ARS DATÉ DU 27/02/2025 (0.36Mo)

AVIS DGAA DATÉ DU 29/01/2025 (0.03Mo)

AVIS DRAC DATÉ DU 17/02/2025 (0.02Mo)

AVIS SDIS DATÉ DU 6/02/2025 (0.26Mo)

AVIS SEB DATÉ DU 19/02/2025 (0.52Mo)

AVIS SRD DATÉ DU 14/02/2025 (0.16Mo)

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