Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1.1 SECTEUR NORD (90.4Mo)

1.2 SECTEUR CENTRE (102.42Mo)

1.3 SECTEUR SUD (60.57Mo)

2. ETAT DE SECTIONS (10.87Mo)

3.1 RAPPORT DE L'EPAF (31.35Mo)

3.2(A) COMPTES PROPRIETE PARTIE NORD (8.84Mo)

3.2(B) COMPTES PROPRIETE PARTIE SUD (8.39Mo)

3.2(C) EXPLOITATIONS PARTIE NORD (15.07Mo)

3.2(D) EXPLOITATIONS PARTIE SUD (13.07Mo)

3.2(E) RÉSERVES FONCIÈRES COLLECTIVITÉS PARTIE NORD (8.16Mo)

3.2(F) RÉSERVES FONCIÈRES COLLECTIVITÉS PARTIE SUD (7.46Mo)

3.2(G) PÉRIMÈTRE VALIDÉ PAR CIAF DU 11.02. 2026 - NORD (12.03Mo)

3.2(H) PÉRIMÈTRE VALIDÉ PAR CIAF DU 11.02.2026 - SUD (11.07Mo)

4. PAC PREFET AFAFE PUISEAUX.... 45 ET 77 (14.14Mo)

5. PV CIAF PUISEAUX, DESMONTS, ORVILLE, BROMEILLES ET EXT. 11.02.26 (3.23Mo)

6. NOTE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE AFAFE PUISEAUX,.. (0.17Mo)

7.AVIS D'EP AFAFE PUISEAUX-DESMONTS-BOMEILLES-ORVILLE ET EXT (0.23Mo)

8.ARRÊTÉ OUVERTURE EP AFAFE PUISEAUX-DESMONTS.. (0.9Mo)

9. MODALITES PARTICIPATION FINANCIERE AFAFE PUISEAUX, DESMONTS.. (0.05Mo)

10. MENTIONS LEGALES ET DONNEES PERSONNELLES_AFAFE_PUISEAUX, DESMONTS.. (0.03Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 36 jours.

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