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Contribution n°1 (Web)

Par SNCF IMMOBILIER
Déposée le 2 novembre 2026 à 15h55
Bonjour,
Voici notre contribution et vous remerciant par avance :
- SNCF Réseau, en tant qu’affectataire de l’Etat, souhaite l’exclusion [...]
Bonjour,
Voici notre contribution et vous remerciant par avance :
- SNCF Réseau, en tant qu’affectataire de l’Etat, souhaite l’exclusion des 2 parcelles visées à savoir la ZP 65p01 LE SENTIER DE ROCI-IELET et la ZV 28 RTE DE BRIARRES sur la commune de Puiseaux de l'opération d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental engagée sur les communes de PUISEAUX, DESMONTS, BROMEILLES, ORVILLE ET EXTENSIONS. En effet, dans la perspective d’une éventuelle réouverture de la ligne en vue d’avoir un itinéraire de contournement, ces parcelles pourraient être utiles." Cordialement,

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