Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.57Mo)

0-PAGE DE GARDE (0.31Mo)

0-SOMMAIRE (0.03Mo)

P0_SCEADEFAY_SYNTHESE_DEPOT_TELEPROCEDURE (0.01Mo)

P1_SCEADEFAY-MANDAT (0.29Mo)

P2_SCEADEFAY_NOTE DE PRÉSENTATION (1.11Mo)

P3_SCEADEFAY-PROPRIETE (0.01Mo)

P4_SCEADEFAY_2024_8194-DECISION_CAS_PAR_CAS (0.54Mo)

P5-SCEADEFAY_ETUDE_IMPACT_SANS_ANNEXES (26.47Mo)

P6-SCEADEFAY_ETUDE_IMPACT_ANNEXES (22.98Mo)

P7_SCEADEFAY_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (4.43Mo)

P8_SCEADEFAY-LOCALISATION (1Mo)

P9_SCEADEFAY-ELEMENTS_GRAPHIQUES (28.09Mo)

P10_SCEADEFAY_AUTRES LÉGISLATIONS (0.02Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "NÉRY : consultation du public sur la création et l’exploitation d’un forage d’irrigation agricole relevant du régime de l’autorisation environnementale".

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