Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.1Mo)

RAPPORT - DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER (123.68Mo)

RAPPORT - COMPLÉMENTS AU DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER (33.27Mo)

260828_CR_REUNION_PUBLIQUE_OUVERTURE (0.15Mo)

20260828_PRESENTATION_CONCERTATION_DU_PUBLIC_REUNION_PUBLIQUE_OUVERTURE (0.46Mo)

20260828_PRESENTATION_ECOPOLE_REUNION_PUBLIQUE _ICPE (3.06Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "VALDAHON : consultation du public sur la demande d'autorisation environnementale pour la création et l'exploitation d'un pôle dédié au réemploi et à l'économie circulaire, présentée par le syndicat mixte pour la prévention des déchets PREVAL Haut-Doubs".

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