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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.47Mo)
AVIS DE PROLONGATION DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.17Mo)
PAGE DE GARDE GLOBALE (0.25Mo)
P1-P2-P3-P4-P7 (8.33Mo)
P1 : Présentation Projet
P2 : Note de résumé Non technique
P3 : Récapitulatif des Parcelles du site
P4 : Maîtrise Foncière
P7 : Note de capacités techniques et financières
P5_PARTIE_1 _SCALANDES_24452_P5 - ETUDE D’IMPACT (8.41Mo)
P5_PARTIE_2_SCALANDES_24452_ANNEXES DE L’ETUDE D’IMPACT (90.35Mo)
P5_PARTIE_3_GLP_19726_MÉMOIRE RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ETUDE D’IMPACT (0.52Mo)
P6_SCALANDES_24452_ETUDE DES DANGERS (EDD) (32.99Mo)
PIÈCE COMPLÉMENTAIRE : NOTE EN RÉPONSE À LA DREAL (15.4Mo)
PLANS_P1-P2-P3 (18.42Mo)
Plan 1 : Plan de limite 35m
Plan 2 : Plan de limite 100m
Plan 3 : Plan de masse et des réseaux
DREAL NOUVELLE AQUITAINE (0.83Mo)
Rapport DREAL
ANNEXES - CONTRIBUTIONS DES PPA (0.41Mo)
Avis des Personnes Publiques Associées
CONTRIBUTION DU SDIS (4.75Mo)
Avis du SDIS des Landes
AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (2.51Mo)
Observations et recommandations de l'autorité environnementale (MRAe)
NOTE EN RÉPONSE (0.43Mo)
Note en réponse aux observations de la MRAe
ANNEXE À LA NOTE EN RÉPONSE AUX OBSERVATIONS DE LA MRAE (0.16Mo)
Annexe en réponse aux observations de la MRAe
AVIS AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (2.2Mo)
Avis anonymisé
AVIS DDTM (POLICE DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES) (0.42Mo)
Avis anonymisé
AVIS DDTM (SERVICE NATURE ET FORÊT) (1.04Mo)
Avis anonymisé
AVIS DU CNPN (0.42Mo)
Avis du Conseil National de Protection de la Nature pour le projet SCALANDES SCa7
DÉLIBÉRATION DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-AVIT (0.16Mo)
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAZEROLLES (0.14Mo)
Avis favorable
DÉLIBÉRATION FAVORABLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-DE-MARSAN (0.13Mo)
Avis favorable à l'unanimité
BORDEREAU D'INSERTION DE PIÈCES (0.1Mo)
Bordereau d'insertion du questionnaire de la commission d'enquête et réponses du porteur de projet.
QUESTIONS / RÉPONSES DU PORTEUR DE PROJET ET ANNEXE 1 (0.61Mo)
ANNEXE2 - RAPPORT D'ANALYSE (0.3Mo)
annexe 2 - Rapport d'analyse
ANNEXE 3 - CALCUL D9 (0.28Mo)
Annexe 3 - calcul D9
ANNEXE 3 - CALCUL D9A (0.09Mo)
Annexe 3 - calcul D9A
CR RÉUNION PUBLIQUE DU 15 JUILLET 2026 (0.14Mo)
Compte-rendu et déroulement de la réunion publique
CR RÉUNION PUBLIQUE DU 25 SEPTEMBRE 2026 (0.12Mo)
Compte-rendu de la réunion publique du 25/029/26 n'ayant accueilli aucun participant
DEMANDE PROLONGATION DE LA CONSULTATION (0.14Mo)
Demande adressée le 23/09/2026 au préfet des Landes
AVIS DE PROLONGATION DE LA CONSULTATION DU PUBLIC JUSQU'AU 05 NOVEMBRE 2026 À 17 HEURES 30 (0.17Mo)
Avis en date du 28 septembre 2026

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