Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 11.05.2026 (0.2Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.06Mo)

0 CONTENU DE LA CARTE COMMUNALE DE CHANCEY (0.25Mo)

1 RAPPORT DE PRÉSENTATION (25.2Mo)

2.1_ZONAGE_5000 (2.02Mo)

2.2_ZONAGE_2000 (3.99Mo)

3.1_PLAN_SUP_CHANCEY_5000 (1.71Mo)

3.2.LISTE_SUP_CHANCEY (5.14Mo)

AVIS CA (0.13Mo)

AVIS CDPENAF (0.35Mo)

AVIS DDT (0.44Mo)

AVIS DÉPARTEMENT (0.14Mo)

AVIS MRAE (0.15Mo)

AVIS SMSCOT (0.06Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 26 jours.

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "CHANCEY : élaboration de la carte communale".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Chancey

A propos