Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE - 18.05.2026 (2.54Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

AE01 DOSSIER LOI SUR L EAU (99.25Mo)

AE01.1 ANNEXES 1 À 19 (66.72Mo)

AE02 PAC MODIFICATIF (64.74Mo)

AE03 ADDENDUM SUITE DEMANDE DE COMPLÉMENTS (0.55Mo)

AE04 RÉPONSE À DEMANDE DE COMPLÉMENTS (0.77Mo)

AE05 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (15.48Mo)

AE06 DEMANDE DE COMPLÉMENTS DDT (1.12Mo)

AE07 AVIS ARS (0.24Mo)

AE08 AVIS MRAE (0.42Mo)

AE09 MÉMOIRE EN RÉPONSE MRAE (72.87Mo)

PA01 CERFA DEMANDE PERMIS D AMÉNAGER (1.32Mo)

PA02 PERMIS D AMÉNAGER (58.22Mo)

PA03 DÉLIBÉRATION COMMUNE PARÇAY-MESLAY DÉCEMBRE 2023 (0.25Mo)

PA04 RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION (0.32Mo)

PA05 BILAN DE LA CONCERTATION (5.83Mo)

PLU01 RAPPORT DE PRÉSENTATION (7.64Mo)

PLU02 RÉGLEMENT (0.83Mo)

PLU03 RÉGLEMENT GRAPHIQUE (3.3Mo)

PLU04 OAP (2.23Mo)

PLU05 ÉTUDE IMPACT (82.3Mo)

PLU06 DÉLIBÉRATION COMMUNE PARÇAY-MESLAY (0.75Mo)

PLU07 DÉLIBÉRATION TMVL (0.12Mo)

PLU08 BILAN DE LA CONCERTATION (5.7Mo)

PLU09 APPROBATION BILAN CONCERTATION COMMUNE (0.31Mo)

PLU10 APPROBATION BILAN CONCERTATION TMVL (0.18Mo)

PLU11 AVIS CDPENAF (0.64Mo)

PLU12 PV EXAMEN CONJOINT (0.41Mo)

PLU13 CONSTAT ABSENCE AVIS MRAE (0.06Mo)

CONTRIBUTIONS DE LA PREMIÈRE ENQUÊTE PUBLIQUE (4.74Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 3 jours.

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