Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.04Mo)

GLOSSAIRE (0.54Mo)

0 - MANDAT DÉPOT - DDAE (0.36Mo)

0 - EUROPEENNE DE BIOMASSE - DAMBLAIN - SOMMAIRE - PARTIE 1 (0.38Mo)

0 - EUROPEENNE DE BIOMASSE - DAMBLAIN - SOMMAIRE - PARTIE 2 (0.39Mo)

A - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (4.79Mo)

B - DESCRIPTION DU PROJET (9.25Mo)

PROCÉDURE CONSULTATION DU PUBLIC LOI INDUSTRIE VERTE (1.33Mo)

La procédure "consultation du public" (loi industrie verte) remplace la procédure "enquête publique" mentionnée en pages 53 et 54 de la pièce B "Descriptif du projet".

C. ACCORD DE CONSTRUCTION - DAMBLAIN11085220250708092714 (0.06Mo)

D. ÉTUDE D’IMPACT – RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (RNT) (0.88Mo)

E - ETUDE D’IMPACT (12.67Mo)

F - ÉTUDE D’IMPACT – ANNEXES (14.11Mo)

G - SYNTHÈSE DES MESURES (0.55Mo)

H - ÉTUDE DE DANGERS (20.9Mo)

I - CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (1.07Mo)

J - COMPLÉMENTS POUR LES INSTALLATIONS DE COMBUSTION DE PUISSANCE SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 20 MW (0.51Mo)

K - COMPLÉMENTS INSTALLATIONS SUR SITE NOUVEAU (0.68Mo)

L - CONFORMITÉ PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES (2.65Mo)

M - COMPLÉMENTS INSTALLATION SOUMISE AUX QUOTAS GES (0.57Mo)

N - SITUATION LOCALE_RA (2.04Mo)

O - PLAN MASSE_ICPE (2.73Mo)

P - PLAN DES ABORDS_A3 (0.86Mo)

PC EUROPÉENNE DE BIOMASSE - PC1 (10.81Mo)

PC EUROPÉENNE DE BIOMASSE - PC3 (7.9Mo)

PC EUROPÉENNE DE BIOMASSE - PC5 (1.41Mo)

PC EUROPÉENNE DE BIOMASSE - PC6 3D 1 (3.34Mo)

PC EUROPÉENNE DE BIOMASSE - PC6 3D 2 (9.17Mo)

PC EUROPÉENNE DE BIOMASSE - PC6 (13.31Mo)

PC EUROPÉENNE DE BIOMASSE - PC7 8 (14.48Mo)

AVIS ARS (0.24Mo)

AVIS DRAC (0.12Mo)

AVIS MRAE (0.61Mo)

CR RÉUNION D'OUVERTURE DU 5 MARS 2026 (0.32Mo)

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