Projet de charte du Parc naturel régional des Causses du Quercy en vue de sa révision

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°DAPHNEE-SBT-2026-24 D'ENQUÊTE PUBLIQUE - 10.03.2026 (3.6Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.16Mo)

0 - LISTE_DES_PIECES (1.98Mo)

1-1 - NOTE SUR L’ÉVOLUTION DU PROJET DE CHARTE DU PARC (1.38Mo)

2-1 - RAPPORTCHARTE 2027-2042 (10.17Mo)

2-2 - ANNEXES_CHARTE 2027-2042 (7.6Mo)

3-1 - CARNET DE PAYSAGE (60.66Mo)

4-1 - PLAN DE PARC - PRINCIPAL (16.13Mo)

4-2 - PLAN DE PARC - ENCARTS (14.7Mo)

5-1 - SYNTHÈSE ILLUSTRÉE DU NOUVEAU PROJET DE TERRITOIRE (10.67Mo)

6-1 - RAPPORT EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (57.84Mo)

6-2 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (1.25Mo)

7-1 - AVIS OPPORTUNITE PREFET ET NOTE ENJEU (2.22Mo)

7-2 - AVIS ET RAPPORT - FPNRF (0.91Mo)

7-3 - AVIS CNPN (0.22Mo)

7-4 - AVIS PRÉFET DE RÉGION (6.15Mo)

8-1 - AVIS AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (2.12Mo)

8-2 - MEMOIRE_REPONSE_AE (1.41Mo)

9-1 - RAPPORT CONCERTATION (22.62Mo)

9-2 - SYNTHÈSE CONCERTATION (3.81Mo)

10-1 - DIAGNOSTIC CHARTE 2027-2042 (140.47Mo)

10-2 - DIAGNOSTIC ANNEXES (6.65Mo)

11-1 - RAPPORT EVALUATION CHARTE 2012-2027 (21.84Mo)

11-2 - RAPPORT EVALUATION CHARTE 2012-2027 SYNTHESE (15.07Mo)

11-3 - RAPPORT EVALUATION IMPACT 2012-2027 (9.91Mo)

Permanences

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Retrouvez tous les registres dématérialisés des départements associés à cette enquête publique : Lot (46), Tarn-et-Garonne (82).

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Causses du Quercy

Adresse
Maison du Parc
Les Canavals
Labastide-Murat
46240 COEUR DE CAUSSE

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

à Monsieur le Président de la commission d'enquête
Syndicat mixte du Parc naturel régional des Causses du Quercy
Les Canavals
Labastide-Murat
46240 COEUR DE CAUSSE