Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2026-01 PORTANT OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PBULIQUE - 14.01.2026 (2.24Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.38Mo)

DÉLIBÉRATIONS (1.98Mo)

1- SCOT_MB_PROJET D'AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (PAS)_DÉBATTU 20241108_VARRET_07-2025 (3.53Mo)

2- SCOT_MB_DOCUMENT D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS (DOO)_VARRET.3_18-07-2025 (9.69Mo)

3_ANNEXE_0_LEXIQUE_VARRET_07-2025 (0.17Mo)

3_ANNEXE_1_PHASE DIAGNOSTIC ET ÉTAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT_VARRET_07-2025 (162.19Mo)

3_ANNEXE_2_ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT (EIE)_VARRET_07-2025 (13.91Mo)

3_ANNEXE_3_JUSTIFICATION DES CHOIX DU PROJET_VARRET_18-07-2025 (2.86Mo)

3_ANNEXE_4_ARTICULATION DU SCOT AVEC LES DOCUMENTS DE RANGS SUPÉRIEURS_VARRET_07-2025 (0.39Mo)

3_ANNEXE_5_ANALYSE DES INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT_VARRET_07-2025 (6.13Mo)

3_ANNEXE_6_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (RNT)_VARRET_07-2025 (3.26Mo)

3_ANNEXE_7_INDICATEURS DE SUIVI_VARRET_07-2025 (0.26Mo)

99A- BILAN DE LA CONCERTATION (41.72Mo)

99B- BILAN DE LA CONCERTATION_ANNEXES_COMPILÉS (109.06Mo)

AVIS DE PPA (22.78Mo)

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