SAINT-VULBAS : quatrième réexamen périodique du réacteur électronucléaire n°3 de l'installation nucléaire de base INB n°78 situé sur le centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Bugey exploité par Electricité De France (EDF)

Documents de présentation

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VIDÉO DE PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE

ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 23.01.2026 (4.34Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.03Mo)

0 - PAGE DE GARDE RÉACTEUR N°3 CNPE DU BUGEY (0.1Mo)

1 - PIÈCE 1 - NOTE DE PRÉSENTATION - RÉACTEUR N°3 CNPE DU BUGEY (6.99Mo)

2 - PIÈCE 2 - RAPPORT DE RÉÉXAMEN PÉRIODIQUE DE BUGEY 3 - RÉACTEUR N°3 CNPE DU BUGEY (4.29Mo)

3 - PIÈCE 3 - DESCRIPTION DES DISPOSITIONS PROPOSÉES PAR L’EXPLOITANT À LA SUITE DU RÉEXAMEN PÉRIODIQUE - RÉACTEUR N°3 CNPE DU BUGEY (5.24Mo)

4 - PIÈCE 3BIS - DOCUMENT RELATIF AUX EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT ASSOCIÉS À L’EXPLOITATION DU RÉACTEUR POUR LES DIX ANNÉES SUIVANTES - RÉACTEUR N°3 CNPE DU BUGEY (14.22Mo)

5 - PIÈCE 4 - ENSEIGNEMENTS TIRÉS PAR EDF DE LA CONCERTATION SUR LA PHASE GÉNÉRIQUE DU 4E RÉEXAMEN PÉRIODIQUE 900 MWE - RÉACTEUR N°3 CNPE DU BUGEY (12.91Mo)

6 - PIÈCE 5 - LISTE DES TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE AINSI QUE SON ARTICULATION AVEC LA PROCÉDURE RELATIVE AU RÉEXAMEN PÉRIODIQUE PRÉVU À L'ARTICLE L. 593-19 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT - RÉACTEUR N°3 CNPE DU BUGEY (0.29Mo)

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Retrouvez tous les registres dématérialisés des départements associés à cette enquête publique : Ain (01), Isère (38).

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Siège de l'enquête publique

Mairie de Saint-Vulbas

Adresse
403 rue des Clairefontaines
01150 SAINT-VULBAS

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À l'attention du Président de la commission d'enquête
Mairie de Saint-Vulbas
403 rue des Clairefontaines
01150 SAINT-VULBAS