PETR DU PAYS DE RETZ : projet arrêté de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Retz

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

NOTICE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.62Mo)

1.PROJET D'AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (7.83Mo)

2. DOCUMENT D'ORIENTATIONS ET D'OBJECTIFS. (36.87Mo)

3. PROGRAMME D'ACTIONS (2.81Mo)

4. A. DIAGNOSTIC TERRITORIAL (12.24Mo)

4.B. ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (29.76Mo)

4.C'. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (3.73Mo)

4.C. EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (10.08Mo)

4.D. JUSTIFICATIONS DES CHOIX (14.69Mo)

5. BILAN DE LA CONCERTATION (11.19Mo)

1. AVIS DE LA MRAE (1.69Mo)

2. MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE (1.47Mo)

3. AVIS DU CENTRE NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE (0.2Mo)

4. AVIS DÉLIBÉRÉ DE LA C.C. DU SUD ESTUAIRE (0.33Mo)

5. AVIS DE PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ - SCOT ARRÊTÉ (0.13Mo)

6. AVIS DE LA COMMUNE DE VUE (0.03Mo)

7. AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LOIRE-ATLANTIQUE (0.6Mo)

8. AVIS DE LA C.C. ESTUAIRE ET SILLON (0.04Mo)

9. AVIS DE LA COMMUNE DE GENESTON (1.04Mo)

10. AVIS DE GRAND LIEU COMMUNAUTÉ (0.35Mo)

11. AVIS DE SUD RETZ ATLANTIQUE COMMUNAUTÉ (1.57Mo)

12. AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE (0.39Mo)

13. AVIS DE LA COMMUNE DE ST PHILBERT DE GRAND LIEU (0.22Mo)

14. AVIS DU COMITÉ RÉGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE (0.13Mo)

15. AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT-COLOMBAN (0.75Mo)

16. AVIS DE LA COMMUNE DE LA LIMOUZINIÈRE (0.75Mo)

17. AVIS DE LA COMMUNE DE PORNIC (0.47Mo)

18. AVIS DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SAGE ESTUAIRE DE LA LOIRE (0.71Mo)

19. AVIS DE LA CDPENAF (0.61Mo)

20. AVIS DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE (0.1Mo)

21. AVIS DE LA COMMUNE DU BIGNON (0.43Mo)

22. AVIS DU PÔLE MÉTROPOLITAIN NANTES-ST-NAZAIRE (1.41Mo)

23. AVIS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NANTES SAINT-NAZAIRE (0.69Mo)

24. AVIS DES SERVICES DE L'ETAT_DDTM DE LOIRE-ATLANTIQUE (1.42Mo)

25. AVIS DE LA COMMUNE DE MACHECOUL-SAINT-MÊME (0.1Mo)

26. AVIS DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SAGE BAIE DE BOURGNEUF (0.14Mo)

27. AVIS DU PAYS DU VIGNOBLE NANTAIS (0.2Mo)

DELIBERATION DU 28 FEVRIER 2025 (1.04Mo)

DELIBERATION DU 29 JUIN 2021 (0.47Mo)

DELIBERATION DU 4 JUILLET 2025 - ARRÊT DU PROJET DE SCOT (0.63Mo)

DELIBERATION DU 4 JUILLET 2025 - BILAN-DE-LA-CONCERTATION (0.59Mo)

DELIBERATION DU 9 DECEMBRE 2022 (0.22Mo)

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE - VF 6 10 2025 (0.61Mo)

ARRÊTÉ D'ENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU SCOT DU PAYS DE RETZ SEPT 2025 (0.67Mo)

ATTESTATION DE PARUTION DU 6 NOVEMBRE 2025 (0.05Mo)

ATTESTATION DE PARUTION DU 6 OCTOBRE 2025 (0.05Mo)

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Siège de l'enquête publique

PETR du Pays de Retz

Adresse
60 impasse du Vigneau
44680 SAINTE-PAZANNE

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Adresse postale

Monsieur le Commissaire Enquêteur pour le SCOT du Pays de Retz
PETR du Pays de Retz
60 impasse du Vigneau
44680 SAINTE-PAZANNE