Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE (1.58Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.08Mo)

1. ARRÊTÉ DE 2003 PORTANT CRÉATION D'UNE ZONE DE PROTECTION SPELONCATO (0.69Mo)

2. DÉLIBÉRATION ÉLABORATION DE L'AVAP ARRÊT DU PROJET DU 13062017 (0.22Mo)

3. PV CONSEIL DES SITES DU 06/10/2017 (3.52Mo)

4. RAPPORT DE PRÉSENTATION SPR SPELONCATO (6.67Mo)

5. RÈGLEMENT AVAP (AVRIL 2022) (8.39Mo)

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Siège de l'enquête publique

Mairie de Speloncato

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