Contribution n°113 (Web)
Par VARVOIS Aurélie
Déposée le 20 octobre 2025 à 19h24
Déposée le 20 octobre 2025 à 19h24
Monsieur Le Président,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier explicatif pour ma requête complété de deux documents en annexe.
Je vous remercie de l'attention que vous voudrez bien y porter.
Bien cordialement,
Aurélie VARVOIS
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes un courrier explicatif pour ma requête complété de deux documents en annexe.
Je vous remercie de l'attention que vous voudrez bien y porter.
Bien cordialement,
Aurélie VARVOIS
Documents joints
Contribution n°112 (Web)
Par Grandjean Marie
Déposée le 20 octobre 2025 à 11h48
Déposée le 20 octobre 2025 à 11h48
ma remarque concerne les parcelles B 526, B 527 et B 528 à Etival Clairefontaine. Je ne comprends pas la découpe de la zone Uh6 sur ces parcelles. La séparation entre zones Uh6 et Ap pourrait se faire en prolongation rectiligne de celle qui est proposée entre les parcelles 3414 et 3416 jusqu'à la limite entre les parcelles 529 et 2520. Sur le document associé, j'ai dessiné cette séparation proposée en rouge.
Je vous remercie de l'attention que vous voudrez bien porter à ma remarque.
Je vous remercie de l'attention que vous voudrez bien porter à ma remarque.
Document joint
Contribution n°111 (Email)
Par Tatay Steven
Déposée le 18 octobre 2025 à 17h25
Déposée le 18 octobre 2025 à 17h25
Objet : Tatay Steven
Bonjour suite à notre entretien à la mairie de plainfain le 15 octobre moi et mon marie nous sommes propriétaires d’un terrain qui se situe sur la commune D’ anould chemin de la horpelle
Sect Ac. Numéro 85 lieudit Ezires nous souhaitons le mettre en état et de pouvoir I mètre un chalet pour les vacances scolaires nous sommes toujours joyeux de venir à anould pour visiter se beau lieu nos enfants son toujours émerveillé dans l attente de votre réponse cordialement monsieur Tatay Steven cordialement
Bonjour suite à notre entretien à la mairie de plainfain le 15 octobre moi et mon marie nous sommes propriétaires d’un terrain qui se situe sur la commune D’ anould chemin de la horpelle
Sect Ac. Numéro 85 lieudit Ezires nous souhaitons le mettre en état et de pouvoir I mètre un chalet pour les vacances scolaires nous sommes toujours joyeux de venir à anould pour visiter se beau lieu nos enfants son toujours émerveillé dans l attente de votre réponse cordialement monsieur Tatay Steven cordialement
Contribution n°110 (Web)
Anonyme
Déposée le 19 octobre 2025 à 19h07
Déposée le 19 octobre 2025 à 19h07
À l’attention de Monsieur le Commissaire Enquêteur
Objet : Requalification de notre terrain à Grandrupt – parcelle: A422
Monsieur le Commissaire Enquêteur,
À la suite de notre entretien du mardi 30 septembre 2025 concernant la parcelle A 422 située à La Corbe, sur la commune de Grandrupt, je me permets de vous solliciter à nouveau au sujet de la requalification de ce terrain en zone constructible.
En consultant , malheureusement trop tardivement , la nouvelle carte communale, j’ai constaté avec étonnement la suppression du caractère constructible de notre terrain. Je ne peux qu’exprimer mon désaccord face à cette décision, qui me semble entachée d’incohérences et d’une réelle injustice.
Comme je vous l’ai indiqué, ce déclassement me paraît infondé, d’autant que certaines parcelles voisines sont restées constructibles sans que la différence de traitement ne soit clairement justifiée. Une visite sur place permettrait, je pense aiderait à mieux comprendre la légitimité de ma demande et la cohérence de notre position.
Je me permets également de rappeler que notre projet de construction est déjà bien avancé, comme en témoignent les éléments suivants :
• les plans établis par M. François Carbonnier, architecte DPLG (ENSAIS),
• les documents fournis par la SARL Maîtrise d’Œuvre de M. Claude Castellan,
• ainsi que la facture de l’étude thermique RT2012, réglée le 10/08/2021
Ce projet avait simplement été retardé, car nous avions, la même année, entrepris la rénovation d’un ancien moulin datant de 1579 sur notre commune.
Le projet reste cependant pleinement d’actualité, que ce soit pour nous-mêmes ou pour l’un de nos enfants.
Si nous avions été informés plus tôt, nous aurions bien sûr défendu notre dossier avant l’adoption de la nouvelle carte, comme certains ont pu le faire, ou déposé immédiatement le permis de construire, puisque l’ancien zonage restait alors valable.
Malheureusement, nous ne l’avons appris que trop tardivement, et de manière fortuite, ce que nous regrettons sincèrement.
Nous sommes voisins élus à 200 mètres l'un de l'autre, avec certains biens indivis en commun ; c''est donc avec d'autant plus de regret et d'incompréhension que nous constatons que cette décision ait été prise sans même que nous en ayons été informés
Je précise que je ne demande en aucun cas le retrait d’autres terrains restés eux en zone constructibles , ce n'est certainement pas mon objectif .
Étant moi-même élue, , je suis pleinement consciente des difficultés liées à la gestion publique.
Ma requête est simplement de demander à ce que notre situation soit réexaminée équitablement.
Je préférerais éviter de saisir le Tribunal administratif , bien que l’on m’y encourage, car il serait regrettable d’en arriver là, d’autant plus entre personnes responsables ayant souvent des objectifs communs .
Je rappelle que les plans de notre permis de construire, ainsi que l’étude thermique, nous ont déjà coûté des sommes importantes et que nous avions déposé à l’époque un plan en mairie;
Enfin, nous avons sept petits-enfants, dont certains aimeraient pouvoir s’installer ici, dans l’un de nos deux villages.
Dans l’attente de votre réponse, et en vous remerciant de l’attention que vous porterez à notre demande, je vous prie d’agréer, Monsieur le Commissaire Enquêteur, l’expression de mes salutations distinguées.
Objet : Requalification de notre terrain à Grandrupt – parcelle: A422
Monsieur le Commissaire Enquêteur,
À la suite de notre entretien du mardi 30 septembre 2025 concernant la parcelle A 422 située à La Corbe, sur la commune de Grandrupt, je me permets de vous solliciter à nouveau au sujet de la requalification de ce terrain en zone constructible.
En consultant , malheureusement trop tardivement , la nouvelle carte communale, j’ai constaté avec étonnement la suppression du caractère constructible de notre terrain. Je ne peux qu’exprimer mon désaccord face à cette décision, qui me semble entachée d’incohérences et d’une réelle injustice.
Comme je vous l’ai indiqué, ce déclassement me paraît infondé, d’autant que certaines parcelles voisines sont restées constructibles sans que la différence de traitement ne soit clairement justifiée. Une visite sur place permettrait, je pense aiderait à mieux comprendre la légitimité de ma demande et la cohérence de notre position.
Je me permets également de rappeler que notre projet de construction est déjà bien avancé, comme en témoignent les éléments suivants :
• les plans établis par M. François Carbonnier, architecte DPLG (ENSAIS),
• les documents fournis par la SARL Maîtrise d’Œuvre de M. Claude Castellan,
• ainsi que la facture de l’étude thermique RT2012, réglée le 10/08/2021
Ce projet avait simplement été retardé, car nous avions, la même année, entrepris la rénovation d’un ancien moulin datant de 1579 sur notre commune.
Le projet reste cependant pleinement d’actualité, que ce soit pour nous-mêmes ou pour l’un de nos enfants.
Si nous avions été informés plus tôt, nous aurions bien sûr défendu notre dossier avant l’adoption de la nouvelle carte, comme certains ont pu le faire, ou déposé immédiatement le permis de construire, puisque l’ancien zonage restait alors valable.
Malheureusement, nous ne l’avons appris que trop tardivement, et de manière fortuite, ce que nous regrettons sincèrement.
Nous sommes voisins élus à 200 mètres l'un de l'autre, avec certains biens indivis en commun ; c''est donc avec d'autant plus de regret et d'incompréhension que nous constatons que cette décision ait été prise sans même que nous en ayons été informés
Je précise que je ne demande en aucun cas le retrait d’autres terrains restés eux en zone constructibles , ce n'est certainement pas mon objectif .
Étant moi-même élue, , je suis pleinement consciente des difficultés liées à la gestion publique.
Ma requête est simplement de demander à ce que notre situation soit réexaminée équitablement.
Je préférerais éviter de saisir le Tribunal administratif , bien que l’on m’y encourage, car il serait regrettable d’en arriver là, d’autant plus entre personnes responsables ayant souvent des objectifs communs .
Je rappelle que les plans de notre permis de construire, ainsi que l’étude thermique, nous ont déjà coûté des sommes importantes et que nous avions déposé à l’époque un plan en mairie;
Enfin, nous avons sept petits-enfants, dont certains aimeraient pouvoir s’installer ici, dans l’un de nos deux villages.
Dans l’attente de votre réponse, et en vous remerciant de l’attention que vous porterez à notre demande, je vous prie d’agréer, Monsieur le Commissaire Enquêteur, l’expression de mes salutations distinguées.
Document joint
Contribution n°109 (Web)
Par BARLIER épouse GERARD Christiane
Déposée le 19 octobre 2025 à 18h26
Déposée le 19 octobre 2025 à 18h26
Monsieur le Président,
Je vous fais parvenir cette demande afin de connaître les raisons pour lesquelles la parcelle section A n°441 sur la commune d'Hurbache n'est plus mentionnée comme étant constructible. Cette parcelle est bordée avec la rue de la Maladrie qui est goudronnée. De plus, le terrain voisin cadastré section A n°442 comporte une maison et un hangar construit et sur la parcelle de l'autre côté de mon terrain une maison d'habitation.
Pourriez-vous, s'il vous plaît, m'expliquer ce qui vous a amené à déclarer ce terrain non constructible .
Je vous remercie de l'attention que vous allez porter à ma demande.
Cordialement.
Je vous fais parvenir cette demande afin de connaître les raisons pour lesquelles la parcelle section A n°441 sur la commune d'Hurbache n'est plus mentionnée comme étant constructible. Cette parcelle est bordée avec la rue de la Maladrie qui est goudronnée. De plus, le terrain voisin cadastré section A n°442 comporte une maison et un hangar construit et sur la parcelle de l'autre côté de mon terrain une maison d'habitation.
Pourriez-vous, s'il vous plaît, m'expliquer ce qui vous a amené à déclarer ce terrain non constructible .
Je vous remercie de l'attention que vous allez porter à ma demande.
Cordialement.
Contribution n°108 (Web)
Par GAXOTTE Alain
Déposée le 19 octobre 2025 à 16h40
Déposée le 19 octobre 2025 à 16h40
Bonjour
Propriétaire de la parcelle AB33 sur Frapelle, route de Giragoutte; je souhaiterais construire prochainement sur ce terrain.
Or je vois qu'il n'apparait pas comme constructible. Or les réseaux sont présents ( eau, électricité, fibre...) et il est bien desservi par une route.
Des constructions sont présentes en face , à côté et en dessous.
Je souhaiterais qu'une partie soit constructible dans l'alignement des parcelles 124 et 117 et ainsi, il n'y airait pas d'étalement urbain au delà du ban communal déjà urbanisé.
cela permettrait aussi à ma mère âgée et handicapée de revenir avec moi dans sa commune natale .
Vous remerciant par avance pour un examen approfondi de cette requête
Bien cordialement
Propriétaire de la parcelle AB33 sur Frapelle, route de Giragoutte; je souhaiterais construire prochainement sur ce terrain.
Or je vois qu'il n'apparait pas comme constructible. Or les réseaux sont présents ( eau, électricité, fibre...) et il est bien desservi par une route.
Des constructions sont présentes en face , à côté et en dessous.
Je souhaiterais qu'une partie soit constructible dans l'alignement des parcelles 124 et 117 et ainsi, il n'y airait pas d'étalement urbain au delà du ban communal déjà urbanisé.
cela permettrait aussi à ma mère âgée et handicapée de revenir avec moi dans sa commune natale .
Vous remerciant par avance pour un examen approfondi de cette requête
Bien cordialement
Document joint
Contribution n°107 (Web)
Par GAXOTTE
Déposée le 19 octobre 2025 à 15h58
Déposée le 19 octobre 2025 à 15h58
Bonjour
Je suis propriétaire des parcelles 663 664 452 449 662 731 sur la commune de Le Beulay.
Ces parcelles apparaissent comme constructibles en partie le long de la rue des fontaines.
Mais il apparait sur les documents du PLUIH un quadrillage avec le numéro
42 et l'explication donnée est la suivante:
" construction en front bâti avec risque d'interdire un accès aux parcelles agricoles localisées en arrière"
J'ai vu avec l'enquêteur pr2sent à la mairie de Le Beulay le 17 octobre à Savoir monsieur GIRON . Il s'agit d'une erreur car il n'y a pas d'autres parcelles adjacentes puisque mes parcelles sont délimitées en haut par la rue des fontaines et en bas par la route nationale. Et de chaque côté de cet ensemble de parcelles , il y a des constructions bâties.
Il s'agit donc de faire lever cette ambiguité en retirant cette erreur de quadrillage
en vous remerciant par avance
Alain GAXOTTE
Je suis propriétaire des parcelles 663 664 452 449 662 731 sur la commune de Le Beulay.
Ces parcelles apparaissent comme constructibles en partie le long de la rue des fontaines.
Mais il apparait sur les documents du PLUIH un quadrillage avec le numéro
42 et l'explication donnée est la suivante:
" construction en front bâti avec risque d'interdire un accès aux parcelles agricoles localisées en arrière"
J'ai vu avec l'enquêteur pr2sent à la mairie de Le Beulay le 17 octobre à Savoir monsieur GIRON . Il s'agit d'une erreur car il n'y a pas d'autres parcelles adjacentes puisque mes parcelles sont délimitées en haut par la rue des fontaines et en bas par la route nationale. Et de chaque côté de cet ensemble de parcelles , il y a des constructions bâties.
Il s'agit donc de faire lever cette ambiguité en retirant cette erreur de quadrillage
en vous remerciant par avance
Alain GAXOTTE
Document joint
Contribution n°106 (Web)
Par URBAN Michel
Déposée le 18 octobre 2025 à 21h41
Déposée le 18 octobre 2025 à 21h41
cf document associé
Document joint
Contribution n°105 (Web)
Par tatay steven
Déposée le 18 octobre 2025 à 16h07
Déposée le 18 octobre 2025 à 16h07
bonjour messieur madame nous somme venu le 15 octobre a plainfain a la maire moi et mon marie pour parle de mon terrain qui se situ a ANOULD (chemin de la horpelle )
sect AC NUMERO 85 LIEUDIT EZIRES
nous souhaiterions les metre en etat et i faire une construction pour i passe les vacanse avec les enfant d un chalet de vacance uniquement mon terrain et annexe a un poteau d electricite sa serai notre reve anous et nos enfant de passe les vacance
en attente de votre reponce merci monsieur tatay steven
sect AC NUMERO 85 LIEUDIT EZIRES
nous souhaiterions les metre en etat et i faire une construction pour i passe les vacanse avec les enfant d un chalet de vacance uniquement mon terrain et annexe a un poteau d electricite sa serai notre reve anous et nos enfant de passe les vacance
en attente de votre reponce merci monsieur tatay steven
Contribution n°104 (Web)
Par DIDIER David et Nicole
Déposée le 18 octobre 2025 à 11h20
Déposée le 18 octobre 2025 à 11h20
A l’attention de la commission d’enquête pour l’élaboration du PLUiH de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-Des-Vosges.
Monsieur le commissaire enquêteur,
Je sollicite avec mon épouse la révision du classement de notre parcelle AD53 sur la commune de RAVES qui est classée Ap et qui en l’état m’empêchera de réaliser toute construction sur celle-ci.
Pour vous préciser la situation, cette parcelle est contiguë à notre habitation principale située sur la parcelle AD13 et a été acquise comme du terrain à construire en 2018 pour nous donner la possibilité d’agrandissements futurs de notre habitation principale ou l’implantation de dépendances.
Nous y avons notamment fait construire un abri de jardin, pour lequel un permis de travaux a été accordé par la Commune de Raves le 08/09/2023, les travaux étant terminés depuis le 24/05/2025.
Je vous joints l’arrêté de non opposition à déclaration préalable, le cadastre n’ayant pas encore été mis à jour, ainsi qu’un plan de masse de la construction sur ce terrain.
Je vous transmets également une vue de situation de cette parcelle avec mes commentaires.
Nous sollicitons donc le classement de cette parcelle AD53 attenante à notre habitation principale en zone Uh6 dans une logique de cohérence et d’unité foncière de notre propriété.
Dans l’attente des résultats de l’étude de ma demande,
Je vous prie d’agréer, Monsieur le commissaire enquêteur, l’expression de mes sentiments dévoués.
Monsieur le commissaire enquêteur,
Je sollicite avec mon épouse la révision du classement de notre parcelle AD53 sur la commune de RAVES qui est classée Ap et qui en l’état m’empêchera de réaliser toute construction sur celle-ci.
Pour vous préciser la situation, cette parcelle est contiguë à notre habitation principale située sur la parcelle AD13 et a été acquise comme du terrain à construire en 2018 pour nous donner la possibilité d’agrandissements futurs de notre habitation principale ou l’implantation de dépendances.
Nous y avons notamment fait construire un abri de jardin, pour lequel un permis de travaux a été accordé par la Commune de Raves le 08/09/2023, les travaux étant terminés depuis le 24/05/2025.
Je vous joints l’arrêté de non opposition à déclaration préalable, le cadastre n’ayant pas encore été mis à jour, ainsi qu’un plan de masse de la construction sur ce terrain.
Je vous transmets également une vue de situation de cette parcelle avec mes commentaires.
Nous sollicitons donc le classement de cette parcelle AD53 attenante à notre habitation principale en zone Uh6 dans une logique de cohérence et d’unité foncière de notre propriété.
Dans l’attente des résultats de l’étude de ma demande,
Je vous prie d’agréer, Monsieur le commissaire enquêteur, l’expression de mes sentiments dévoués.
Documents joints
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