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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°16-25 PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 04.08.2025 (0.96Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.38Mo)
20250604A URBANISME RÉVISION PLU ARRÊT PROJET RÉVISION (1.52Mo)
20250604B URBANISME PLU BILAN DE CONCERTATION RÉVISION PLU (1.97Mo)
DÉLIB PLU MUTUALISATION DES ÉTUDES RÉVISION PLU (0.96Mo)
DÉLIB PRESCRIPTION PLU PONS (1.97Mo)
PIECE N°0 RESUME NON TECHNIQUE (32.27Mo)
Le résumé non technique présente de manière simple et lisible les enjeux du PLU. Il éclaire le dossier technique et permet de s'orienter plus précisément vers les pièces plus complexes
PIECE N°1 RAPPORT DE PRESENTATION PARTIE 1_COMPRESS (61.87Mo)
PIECE N°1 RAPPORT DE PRESENTATION PARTIE 2_COMPRESS (68.14Mo)
PIECE N°2 PADD (38.52Mo)
PIECE N°3 ORIENTATION D_AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION_COMPRESSED (29.39Mo)
PIECE N°41 ZONAGE CENTRE_COMPRESSED (6.64Mo)
PIECE N°41 ZONAGE EST_COMPRESSED (6.94Mo)
PIECE N°41 ZONAGE OUEST_COMPRESSED (7.26Mo)
PIECE N°41 ZONAGE SUD_COMPRESSED (6.19Mo)
PIECE N°42 REGLEMENT_COMPRESSED (3.56Mo)
PIECE N°43 PROTECTION PATRIMOINE_COMPRESSED (2.6Mo)
PIECE N°51 SERVITUDES D_UTILITE PUBLIQUE (22.76Mo)
PIECE N° 52 ANNEXE SANITAIRE_COMPRESSED (0.66Mo)
PIECE N°53 PLAN ASSAINISSEMENT COLLECTIF (10.48Mo)
PPRN COMPRESS (33.53Mo)

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