Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1. 2024-04-30 ARRÊTÉ PRESCRIVANT LA MODIFICATION 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) (0.12Mo)

2.1 RAPPORT DE PRÉSENTATION (30.73Mo)

2.3 ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) MODIFIÉE (2.06Mo)

2.4 RÈGLEMENT ÉCRIT ET INVENTAIRE DES FAÇADES REMARQUABLES (3.8Mo)

2.620 DOCUMENT GRAPHIQUE ANNEXE (10.88Mo)

2.621 4673 ZONAGE 1/2000 (7.01Mo)

2.622 4673 ZONAGE 1/5000 (1.69Mo)

2_650 - INFRASTRUCTURES BRUYANTES (0.35Mo)

2.651 ARRÊTÉ 2013-DDT OBS-2 EN DATE DU 21 MARS 2013 (AUTOROUTES) (0.87Mo)

3. NOTE DE PRÉSENTATION (4.68Mo)

4.1 2024-09-16 AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (0.16Mo)

4.2 2024-10-10 AVIS DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE (0.04Mo)

4.3 2024-10-10 AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA MOSELLE (0.05Mo)

4.4 2024-10-18 AVIS DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS (0.07Mo)

4.5 2024-11-15 AVIS DE L'INSTITUT NATIONAL DE L'ORIGINE ET DE LA QUALITÉ (INAO) (0.05Mo)

4.6 2024-11-25 AVIS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (DDT) (0.07Mo)

5.1 2025-02-11 DÉLIBÉRATION 2025-003 MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU ) ENVIRONNEMENTALE (0.16Mo)

6. 2025-06-13 ORDONNANCE DE DÉSIGNATION E25-38 (0.05Mo)

7. 2025-06-26 ARRÊTÉ D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.23Mo)

8. 2025-06-26 AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.09Mo)

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