Contribution n°76 (Web)
Par Colombier Christelle
Déposée le 18 septembre 2025 à 09h38
Déposée le 18 septembre 2025 à 09h38
Bonjour,
Souhait de transformation de la parcelle CI 352 en terrain constructible
Merci
Souhait de transformation de la parcelle CI 352 en terrain constructible
Merci
Contribution n°75 (Web)
Par Fabrice MOYON
Déposée le 17 septembre 2025 à 18h34
Déposée le 17 septembre 2025 à 18h34
Bonjour
Je reviens vers concernant un permis de construire pour un bâtiment agricole qui a été refusé sur la parcelle DR 37 en 2022 ,la question est de savoir si le PLU a changé pour notre projet
Cordialement
Mr MOYON
Je reviens vers concernant un permis de construire pour un bâtiment agricole qui a été refusé sur la parcelle DR 37 en 2022 ,la question est de savoir si le PLU a changé pour notre projet
Cordialement
Mr MOYON
Contribution n°74 (Web)
Par DABIREAU FABRICE POHU STEPHANIE
Déposée le 17 septembre 2025 à 15h40
Déposée le 17 septembre 2025 à 15h40
Bonjour Madame Monsieur,
En pièce jointe le détail de notre demande que nous avons envoyé à la CCSL en date du 12.01.2024 pour laquelle nous réitérons la demande pour que cela soit bien pris en compte.
Les Parcelles concernées sont BM 554, BM 555, BM 556.
Cordialement
En pièce jointe le détail de notre demande que nous avons envoyé à la CCSL en date du 12.01.2024 pour laquelle nous réitérons la demande pour que cela soit bien pris en compte.
Les Parcelles concernées sont BM 554, BM 555, BM 556.
Cordialement
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Contribution n°73 (Web)
Anonyme
Déposée le 17 septembre 2025 à 10h49
Déposée le 17 septembre 2025 à 10h49
Bonjour,
veuillez trouver ci-joint ma demande concernant la parcelle XC 473 à Saint julien.
merci de votre prise en compte.
Cordialement
veuillez trouver ci-joint ma demande concernant la parcelle XC 473 à Saint julien.
merci de votre prise en compte.
Cordialement
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Contribution n°72 (Web)
Par LECLAIR Alain
Déposée le 17 septembre 2025 à 09h43
Déposée le 17 septembre 2025 à 09h43
Monsieur le Commissaire enquêteur,
Suite à notre rencontre du 16 septembre en mairie de LA REGRIPPIERE, je vous joins ma contribution en pièce jointe par l'intermédiaire de mon conseil.
Vous en souhaitant bonne réception.
Avec mes salutations distinguées.
Alain LECLAIR
Suite à notre rencontre du 16 septembre en mairie de LA REGRIPPIERE, je vous joins ma contribution en pièce jointe par l'intermédiaire de mon conseil.
Vous en souhaitant bonne réception.
Avec mes salutations distinguées.
Alain LECLAIR
Document joint
Contribution n°71 (Web)
Par Roy Hugues
Déposée le 16 septembre 2025 à 21h51
Déposée le 16 septembre 2025 à 21h51
Quelle est la politique de l'intercommunalité de Sèvre et Loire sur le sujet du patrimoine, notamment de la conservation du patrimoine bâti lors des restaurations, des créations, des modifications des centres bourgs à titre général dans le cadre de l'intercommunalité, et plus précisément à Barbechat et La Chapelle-Basse-Mer (Divatte-sur-Loire). Pouvons-nous conserver ou intégrer du petit bâti dans une construction neuve? Une étude ou une enquête est-elle réalisée sur le maintien ou l'intégration de bâtiments anciens (murs en pierres, porches, puits, vestiges de monuments, dignes d'intérêt et d'histoire locale, avant de faire les travaux. L'intercommunalité consacre t'elle une enveloppe budgétaire afin d'entretenir les monuments? Existe t'il un référenciel des monuments, des sites à préserver?
Contribution n°70 (Web)
Par HERBERT GAYLORD
Déposée le 16 septembre 2025 à 21h46
Déposée le 16 septembre 2025 à 21h46
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous adresser la présente contribution dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme actuellement en cours.
Je suis propriétaire du terrain situé au 7 rue Alexis Maneyrol - 44330 LA CHAPELLE-HEULIN concernant la parcelle AI139 ci-joint l'image. Nous avons été informés de l'OAP projeté par la mairie, suite à la rencontre de Monsieur le Maire Jean Teurnier.
Nous nous interrogeons sur l'emprise du numéro 33, création d'un accès??? pour 286m².
Nous ne sommes pas d'accord avec cette emprise sans discussion avec notre mairie.
Cordialement
Ma demande porte sur la possibilité de rendre le bâtiment de droite constructible ainsi que mon terrain attenant à la parcelle 572.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Je me permets de vous adresser la présente contribution dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme actuellement en cours.
Je suis propriétaire du terrain situé au 7 rue Alexis Maneyrol - 44330 LA CHAPELLE-HEULIN concernant la parcelle AI139 ci-joint l'image. Nous avons été informés de l'OAP projeté par la mairie, suite à la rencontre de Monsieur le Maire Jean Teurnier.
Nous nous interrogeons sur l'emprise du numéro 33, création d'un accès??? pour 286m².
Nous ne sommes pas d'accord avec cette emprise sans discussion avec notre mairie.
Cordialement
Ma demande porte sur la possibilité de rendre le bâtiment de droite constructible ainsi que mon terrain attenant à la parcelle 572.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Document joint
Contribution n°69 (Web)
Par FARJOT
Déposée le 16 septembre 2025 à 21h41
Déposée le 16 septembre 2025 à 21h41
Bonjour,
Il serait souhaitable que les règles d'urbanisme en zone AHi1 puissent être assouplies au niveau des possibilité d'extension au sol.
Actuellement, il n'est possible de créer que 25 m2 habitable au sol, ce qui représente peu au regard des "risques" sur cette zone (Et surtout en tenant compte de l'historique des catastrophes naturelles depuis 1 siècle qui est quasi vierge, à part une coulée de boue en 1959).
Obtenir la possibilité de construire une bonne soixantaine de m2 habitables au sol serait un véritable plus pour se projeter sur du long terme
Merci
Il serait souhaitable que les règles d'urbanisme en zone AHi1 puissent être assouplies au niveau des possibilité d'extension au sol.
Actuellement, il n'est possible de créer que 25 m2 habitable au sol, ce qui représente peu au regard des "risques" sur cette zone (Et surtout en tenant compte de l'historique des catastrophes naturelles depuis 1 siècle qui est quasi vierge, à part une coulée de boue en 1959).
Obtenir la possibilité de construire une bonne soixantaine de m2 habitables au sol serait un véritable plus pour se projeter sur du long terme
Merci
Contribution n°68 (Web)
Par Kévin Ardouin
Déposée le 16 septembre 2025 à 19h08
Déposée le 16 septembre 2025 à 19h08
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous adresser la présente contribution dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme actuellement en cours.
Je suis propriétaire du terrain situé au 5 la Pironnière du Praud 44450 Divatte-sur-Loire concernant la parcelle ZV 571 ci-joint l'image. Cette parcelle bénéficie déjà d’un permis de construire pour une habitation.
Ma demande porte sur la possibilité de rendre le bâtiment de droite constructible ainsi que mon terrain attenant à la parcelle 572.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Je me permets de vous adresser la présente contribution dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme actuellement en cours.
Je suis propriétaire du terrain situé au 5 la Pironnière du Praud 44450 Divatte-sur-Loire concernant la parcelle ZV 571 ci-joint l'image. Cette parcelle bénéficie déjà d’un permis de construire pour une habitation.
Ma demande porte sur la possibilité de rendre le bâtiment de droite constructible ainsi que mon terrain attenant à la parcelle 572.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Document joint
Contribution n°67 (Web)
Par ADER Héloïse
Déposée le 16 septembre 2025 à 18h21
Déposée le 16 septembre 2025 à 18h21
Bonjour,
Nous possédons sur notre terrain cadastré E571 à la branlotière à la Remaudiere une ancienne habitation ( présence d'un foyer), ayant ensuite fait office de chais.
Nous souhaiterions pour cette bâtisse un changement de destination permettant de la passer en constructible dans le nouveau PLUi.
Je vous joins une photo de la bâtisse en question ainsi que des relevés cadastraux montrant sa localisation.
Merci pour l'attention que vous porterez à notre demande.
Cordialement
Nous possédons sur notre terrain cadastré E571 à la branlotière à la Remaudiere une ancienne habitation ( présence d'un foyer), ayant ensuite fait office de chais.
Nous souhaiterions pour cette bâtisse un changement de destination permettant de la passer en constructible dans le nouveau PLUi.
Je vous joins une photo de la bâtisse en question ainsi que des relevés cadastraux montrant sa localisation.
Merci pour l'attention que vous porterez à notre demande.
Cordialement
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