Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1. CADRE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.04Mo)

2. PROPOSITION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER (CIAF) (18.97Mo)

3.1 PLAN DU PÉRIMÈTRE (AVEC PHOTOGRAPHIE AÉRIENNE) (14.78Mo)

3.2 PLAN DU PÉRIMÈTRE (SANS PHOTOGRAPHIE AÉRIENNE) (0.47Mo)

3.3 LISTE DES PARCELLES DU PÉRIMÈTRE (0.13Mo)

4.1 ETUDE D'AMÉNAGEMENT ET D'ENVIRONNEMENT (32.19Mo)

4.2. AVIS DE LA CIAF SUR LES RECOMMANDATIONS DE L'ÉTUDE (18.97Mo)

5. INFORMATIONS DU PORTER À CONNAISSANCE (32.84Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "AISEY-SUR-SEINE et BRÉMUR-ET-VAUROIS : projet d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental".

Siège de l'enquête publique

Mairie d'Aisey-sur-Seine

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