VERFEUIL : demande de renouvellement d'autorisation environnementale déposée par la société Carrières LUGAN pour l'exploitation de la carrière de pierre de taille sise au lieu-dit "Le Bois de la Grotte"

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 20.05.2025 (0.61Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.49Mo)

PG + SOMMAIRE GÉNÉRAL (0.35Mo)

P1- NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (1.27Mo)

P2- PIÈCE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE (5.97Mo)

P3 - ETUDE IMPACT (22.96Mo)

P3 BIS- ANNEXES ETUDE IMPACT (21.29Mo)

P4 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ETUDE IMPACT (2.08Mo)

P5 - ETUDE DANGERS ET RNT (2.53Mo)

P6 - CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (0.86Mo)

P7 - GARANTIES FINANCIÈRES (2.93Mo)

P8 - PLAN DE GESTION DES DÉCHETS D'EXTRACTION (0.57Mo)

P9 - JUSTIFICATION DE LA MAITRISE FONCIÈRE (0.48Mo)

P10 - DEMANDE DE DÉFRICHEMENT (2.28Mo)

P11 - PLAN ENSEMBLE (2.99Mo)

P12 - AVIS DE REMISE EN ETAT (0.75Mo)

P13- REPONSES AVIS MRAE (1.81Mo)

1- TABLEAU DE REPONSE UT ET SERVICES - OCTOBRE 2024 (0.79Mo)

2- TABLEAU RÉPONSE-UT - DÉCEMBRE 2024 (0.14Mo)

3- REPONSE ARS (6.17Mo)

1. AVIS SDIS 12 JUIN 2024 (0.67Mo)

2. AVIS SRA 13 JUIN 2024 (0.16Mo)

3. AVIS DA DSP 4 JUILLET 2024 (2.39Mo)

4. AVIS DE 11 JUILLET 2024 (0.14Mo)

5. AVIS DDTM DFCI DU 25 JUILLET 2024 (0.07Mo)

6. 2025-01-17-AVIS-ARS-1 (0.16Mo)

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Siège de l'enquête publique

Mairie de Verfeuil

Adresse
12 place Jean Marcel, le Village
30630 VERFEUIL

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Mairie de Verfeuil
À l’attention de Madame Fatiha BOUANANI, commissaire enquêteur
Carrières LUGAN
12 place Jean Marcel
le Village
30630 VERFEUIL