Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION (0.13Mo)

CONTRIBUTION DDT 1-6 (0.8Mo)

PLAN GESTION PLUVIALE (0.92Mo)

01_EXO_BOURGADE_DAE_COURRIER POUR LA PRÉFECTURE (0.13Mo)

02_EXO_BOURGADE_DAE_COMPLÉMENTS DE RÉPONSE À LA DREAL (0.45Mo)

03_EXO_BOURGADE_DAE_T1_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (1.39Mo)

04_EXO_BOURGADE_DAE_T2_DOSSIER ADMINISTRATIF (1.26Mo)

05_EXO_BOURGADE_DAE_T3_DESCRIPTION DES INSTALLATIONS (3.17Mo)

06_EXO_BOURGADE_DAE_T4_ÉTUDE D'INCIDENCE (14.62Mo)

07_EXO_BOURGADE_DAE_T5_ÉTUDE DE DANGERS (7.93Mo)

08_EXO_BOURGADE_DAE_ANNEXES (85.89Mo)

09_EXO_BOURGADE_DAE_PLAN DE SITUATION (1.86Mo)

10_EXO_BOURGADE_DAE_PLANS ICPE (6.46Mo)

AVIS (0.04Mo)

AVIS MAIRIE SIGOGNE (0.37Mo)

COMPTE RENDU PREMIÈRE RÉUNION PUBLIQUE 03 07 25 (0.11Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "SIGOGNE : consultation du public - Demande d’autorisation environnementale déposée le 27 novembre 2024 par la Société DE LA BOURGADE pour un projet d’extension d’installations de stockage d’alcools de bouche d’origine agricole situé 20 rue de la borderie".

Siège de la consultation

Mairie de Sigogne

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