Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.38Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

1 - ZAC PAIM - DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU 23 JUILLET 2024 (63.81Mo)

2 - ZAC PAIM - ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU 23 JUILLET 2024 (61.62Mo)

3 - ZAC PAIM - AR DE DÉPÔT DU DOSSIER DU 26 JUILLET 2024 (0Mo)

4 - ZAC PAIM - AVIS ARS DU 03 SEPTEMBRE 2024 (0.26Mo)

5 - ZAC PAIM - AVIS DREAL DU 23 SEPTEMBRE 2024 (0.51Mo)

6 - ZAC PAIM - AVIS CLE DU 10 OCTOBRE 2024 (0.47Mo)

7 - ZAC PAIM - AVIS DE LA MRAE DU 02 OCTOBRE 2024 (0.46Mo)

8 - ZAC PAIM - DLE - DEMANDE DE COMPLÉMENTS DE LA DDT DU 15 OCTOBRE 2024 (0.27Mo)

9 - ZAC PAIM - DLE - RÉPONSE À LA DEMANDE DE LA DDT DU 02 DÉCEMBRE 2024 (13.96Mo)

10 - ZAC PAIM - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE DU 02 DÉCEMBRE 2024 (16.14Mo)

11 - ZAC PAIM - DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE COMPLÉTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2024 (64.69Mo)

13 - ZAC PAIM - AR DE DÉPÔT DU DOSSIER COMPLÉTÉ DU 20 DÉCEMBRE 2024 (0Mo)

14 - ZAC PAIM - AVIS ARS DU 17 JANVIER 2025 (0.28Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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