Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :
AVIS SAGE DE LA RIVIÈRE VENDÉE EN DATE DU 13 MAI 2025
(0.07Mo)
Le projet répondant aux dispositions du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Loire Bretagne 2022-2027 ainsi que du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Vendée. L'avis rendu pour ce dossier est favorable.
DÉLIBÉRATION DU 3 JUIN COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DES-FONTAINES
(0.09Mo)
Sans avis émis lors de la séance du 3 juin 2025
DÉLIBÉRATION DU 3 JUILLET COMMUNE DE SAINT MARTIN DES FONTAINES
(0.08Mo)
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 3 JUILLET 2025
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré émet un avis favorable sur la demande d'autorisation environnementale du projet de dérivation et d'étanchéification d'un tronçon du ruisseau Garreau.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré émet un avis favorable sur la demande d'autorisation environnementale du projet de dérivation et d'étanchéification d'un tronçon du ruisseau Garreau.
COMPTE RENDU DE RÉUNION PUBLIQUE DU 12 JUIN 2025
(0.14Mo)
Les réponses aux questions ont été validées par Vendée Eau