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Les contributions

Contribution n°21 (Web)

Par MARGUERITTE PIERRE NICOLAS MICHEL
Déposée le 14 mai 2025 à 21h21
Bonjour
Après ma visite à la mairie de Bey le 12 mai 2025 .
Et après avoir pris connaissance du projet du nouveau PLU 2025
Je tiens [...]
Bonjour
Après ma visite à la mairie de Bey le 12 mai 2025 .
Et après avoir pris connaissance du projet du nouveau PLU 2025
Je tiens à vous présenter svp une requête de réétude svp sur les parcelles dont je suis le propriétaire sur la commune de Bey ( document de demande en pièce jointe) merci

Document joint


Contribution n°20 (Web)

Par RIEME Dominique
Déposée le 14 mai 2025 à 12h21
je suis propriétaire des parcelles 57, 58 et 59. je souhaite construire 2 maisons d'habitation et je souhaite donc que ces parcelles [...]
je suis propriétaire des parcelles 57, 58 et 59. je souhaite construire 2 maisons d'habitation et je souhaite donc que ces parcelles soient classées, en partie (1000 m² maximum) en zone Ub. Je joins des documents pour expliquer mon projet.

Contribution n°19 (Web)

Par PERROUD Guy
Déposée le 14 mai 2025 à 11h59
je suis propriétaire de la parcelle 500 classée zone Ub et A. je souhaite un classement en zone Ub de la totalité de la parcelle pour [...]
je suis propriétaire de la parcelle 500 classée zone Ub et A. je souhaite un classement en zone Ub de la totalité de la parcelle pour construire des annexes.

Contribution n°18 (Web)

Par dijoux jean paul
Déposée le 14 mai 2025 à 10h42
Demande de permis de construire de 1000 m2 sur la parcelle 32

Contribution n°17 (Web)

Par PELLETRAT Marceline
Déposée le 14 mai 2025 à 09h54
Je suis propriétaire des parcelles ZC117 - 118 - 119. J'avais un accès sur la RD673 pour accéder à la parcelle 119 qui a été fermé. [...]
Je suis propriétaire des parcelles ZC117 - 118 - 119. J'avais un accès sur la RD673 pour accéder à la parcelle 119 qui a été fermé. J'accède par le chemin de la grande Corvée. J'ai déposé un CU pour un lotissement de 11 maisons qui a été refusé le 10/11/2020.
j'ai déposé une 2e CU pur la construction d'une maison qui a été refusé le 30 janvier 2025 car non desservi en voie publique et en électricité alors que des maisons existent tout le long du chemin.
en Pj, les 2 CU
L'agriculteur qui exploite les parcelles a de grosses difficultés pour accéder (tournant difficile à prendre), maisons tout autour (traitement difficile).
Je demande le classement en zone constructible.

Contribution n°16 (Web)

Par MARGUERITTE PIERRE NICOLAS MICHEL
Déposée le 13 mai 2025 à 18h47
bonjour

suite à ma visite à la mairie de bey le 12 mai 2025
et après consultation du projet du PLU 2025

je souhaite faire une [...]
bonjour

suite à ma visite à la mairie de bey le 12 mai 2025
et après consultation du projet du PLU 2025

je souhaite faire une demande svp d étude de passage en zone UB sur 3 lots dont je suis propriétaire sur la commune bey 71620
(document de demande et d arguments en piece jointe)
merci par avance
cordialement

Document joint


Contribution n°15 (Web)

Anonyme
Déposée le 13 mai 2025 à 15h56
Pourquoi la zone déjà construite côté droit de la Route de Verdun en montant Bragny est en zone clair au lieu d' être en zone UA ou [...]
Pourquoi la zone déjà construite côté droit de la Route de Verdun en montant Bragny est en zone clair au lieu d' être en zone UA ou UB ? Je demande une classification en UA ou UB et une rectification

Contribution n°14 (Mairie de Saint-Martin-En-Bresse)

Par Suzanne DETROIT
Déposée le 9 mai 2025 à 09h30
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.

Document joint


Contribution n°13 (Courrier)

Par Patrick MICHELIN
Déposée le 7 mai 2025 à 11h30
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.

Document joint


Contribution n°12 (Communauté de communes Saône Doubs Bresse (CCSDB))

Par M. THIAIS
Déposée le 7 mai 2025 à 10h45
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.

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