Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.11Mo)

0_0_GLOSSAIRE (0.25Mo)

0_0_SOMMAIRE DU DOSSIER (0.12Mo)

1_1_DOSSIER DE MODIFICATION N°2 PIÈCES DU PLUI MODIFIÉES - NOTICE EXPLICATIVE (4.89Mo)

1_2_DOSSIER DE MODIFICATION N°2 PIÈCES DU PLUI MODIFIÉES - RÈGLEMENT ÉCRIT (1.81Mo)

1_4_DOSSIER DE MODIFICATION N°2 PIÈCES DU PLUI MODIFIÉES - PLAN OAP (26.03Mo)

3_1_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - AVIS MRAE_3604_3605 (0.74Mo)

3_2_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - RECOURS (2.97Mo)

3_3_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - AVIS MRAE_3695 (0.17Mo)

3_4_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - DELIB_AVIS_MRAE (0.58Mo)

4_1_1_AVIS RECUEILLIS - AVIS CCI 74 (0.42Mo)

4_1_2_AVIS RECUEILLIS - CHAMBRE AGRI 01 (0.04Mo)

4_1_3_AVIS_DDT (0.49Mo)

4_1_4_AVIS_INAO (0.69Mo)

4_1_5_PV_CDPENAF_01 (6.49Mo)

4_1_6_AVIS_DÉPARTEMENT_01 (0.65Mo)

4_3_1_AVIS RECUEILLIS - MAIRIE USINENS (0.52Mo)

4.3.2-AVIS DE LA COMMUNE DE CHESSENAZ SUR LE PÉRIMÈTRE DES ABORDS DE LA TOUR DE MONS (0.56Mo)

4.3.3 - AVIS DE LA COMMUNE DE DESINGY SUR LE PÉRIMÈTRE DES ABORDS DE LA TOUR DE MONS (0.44Mo)

4.3.4- AVIS DE LA COMMUNE DE VANZY SUR LE PÉRIMÈTRE DES ABORDS DE LA TOUR DE MONS (0.36Mo)

4.3.5_DÉLIBÉRATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES USSES ET RHÔNE CONCERNANT LE PDA VANZY (0.59Mo)

5_3_ARRÊTÉ N°2025-01 DU 25 MARS 2025 PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE (3.7Mo)

5_4_1- ANNONCE DU 24/04/2025 LE MESSAGER (1.57Mo)

5_4-2- ANNONCE DU 24/04/2025 LE DAUPHINÉ LIBÉRÉ (1.34Mo)

5_4-3 ANNONCE DU 24/04/2025 LE PROGRÈS (0.31Mo)

5_4-4 ANNONCE DU 25/04/2025 LA VOIX DE L'AIN (2.15Mo)

5_4-5 ANNONCE DU 15/05/2025 LE DAUPHINÉ LIBÉRÉ (1.55Mo)

5_4-6 ANNONCE DU 15/05/2025 LE MESSAGER (1.57Mo)

5_4-7 ANNONCE DU 15/05/2025 LE PROGRÈS (0.31Mo)

5_4-8 ANNONCE DU 16/05/2025 LA VOIX DE L'AIN (0.58Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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