Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 13.03.2025 (1.35Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.09Mo)

1- NOTICE DE PRÉSENTATION ET JUSTIFICATION DE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL - V4 (1.49Mo)

2- PIÈCES DU PLUI MODIFIÉES - V5 (1.81Mo)

3- ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE - V4 (10.25Mo)

4- CR RÉUNION D’EXAMEN CONJOINT - V2 (0.32Mo)

5- CADRE RÉGLEMENTAIRE DE LA PROCÉDURE (0.29Mo)

6- ÉLÉMENTS DE RÉPONSES AUX INTERROGATIONS (1.1Mo)

20240725_OK_AVIS-ETAT_DPMEC_KILSTETT_PLUI_PAYS_RHENAN_SIGNÉ_SSP (0.32Mo)

2024_OK_AGE55-AVIS MRAE JUILLET 2024 (0.67Mo)

OK - DÉLIBÉRATION N°23:28 - 16.05.2023 - LANCEMENT (1.34Mo)

OK - PROCÈS -VERBAL N°1 DU CONSEIL MUNICIPAL - 30.01.2024 - 1 BILAN CONCERTATION 2024 (6.37Mo)

01. RAPPORT COMPLET SUIVI DÉPOLLUTION815.07.2020 (28.09Mo)

02. KILSTETT_V1 BIOTOPE FAUNE FLORE (10.32Mo)

03. PYROTECH EHTPP_EPFA_KILSTETT_ANCIEN_SITE_TCR_67_INDICE2 (9.2Mo)

04. RAPPORT MAIRIE_KILSTETT_V1 EGIS AIR ET SANTE (9.71Mo)

05. URTE044 KILSTETT - FRICHE TCR - BRUIT (5.66Mo)

06. RAPPORT COMPLÉMENTAIRE DÉPOLLUTION PAR FONDASOL - 21 MARS 2025 (26.12Mo)

07. ADDITIF COMPLÉMENTAIRE PAR FONDASOL - 15 NOVEMBRE 2024 (DOCUMENT AJOUTÉ LE 24/04/2025) (24.26Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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