Documents de présentation

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF À L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 07.03.2025 (1.97Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.23Mo)

0. SOMMAIRE (0.03Mo)

1. DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET CERFA (52.63Mo)

2. ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE (EIE) (47.88Mo)

3. ANNEXES À L’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE (136.5Mo)

4. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE (6.18Mo)

5. COMPLÉMENT À LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE : PHOTOMONTAGES (15.74Mo)

6. RÉCÉPISSÉS DE DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES COMPLÉMENTS, DEMANDE DE COMPLÉMENTS DE LA DDTM, NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET, RÉPONSE DE QAIR AUX DEMANDES DE COMPLÉMENTS, AVIS DES SERVICES DE L’ÉTAT, CERTIFICAT DÉPOBIO (12.77Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "PORT-LA-NOUVELLE : demande de permis de construire d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supérieure à 1 MWc sur la commune de Port la Nouvelle sur le site remblayé de la Zone Portuaire déposée par la société QAIR FRANCE".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Port-La-Nouvelle

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