Contribution n°12 (Email)
Par Sabrina LONDOT
Déposée le 3 avril 2025 à 19h07
Déposée le 3 avril 2025 à 19h07
Objet : Observations enquête publique – projet de PLUi communauté de communes de Nozay arrêté
Bonjour
Propriétaire d'un terrain situé à Boissaie sis Touche de Boissais cadastré ZH48 sur la commune de Nozay, je souhaite faire passer ce terrain en terrain constructible. J'avais adressé une lettre dans ce sens à la mairie en date du 06/10/2023 dont vous trouverez copie en pièce jointe.
Entouré d'habitations et déjà viabilisé (eau, assainissement et EDF sur place) depuis de nombreuses années avec un accès direct à la voie publique, ce changement ne nuirait en rien avec l'environnement actuel.
Je me tiens à votre disposition pour tout échange
Cordialement
Mme LONDOT Sabrina
5 avenue Galliéni
91800 BRUNOY
Bonjour
Propriétaire d'un terrain situé à Boissaie sis Touche de Boissais cadastré ZH48 sur la commune de Nozay, je souhaite faire passer ce terrain en terrain constructible. J'avais adressé une lettre dans ce sens à la mairie en date du 06/10/2023 dont vous trouverez copie en pièce jointe.
Entouré d'habitations et déjà viabilisé (eau, assainissement et EDF sur place) depuis de nombreuses années avec un accès direct à la voie publique, ce changement ne nuirait en rien avec l'environnement actuel.
Je me tiens à votre disposition pour tout échange
Cordialement
Mme LONDOT Sabrina
5 avenue Galliéni
91800 BRUNOY
Document joint
Contribution n°11 (Email)
Par Mme FONTENEAU Isabelle
Déposée le 3 avril 2025 à 12h26
Déposée le 3 avril 2025 à 12h26
Objet : Contribution à l’enquête publique sur la révision du PLUI – Demande de reclassement en zone constructible d’un terrain situé à Abbaretz
Monsieur, le Commissaire Enquêteur,
Dans le cadre de l'enquête publique relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), je souhaite soumettre cette contribution concernant mon terrain YV N°21 situé Pré du Vivier à la sortie du bourg d'Abbaretz. D'une superficie de 3 671 m², ce terrain jouxte une maison d'habitation et est entouré d'autres habitations à l'arrière. Ayant déjà formulé plusieurs demandes en ce sens ces trois dernières années, je souhaite réitérer ma demande de reclassement en zone constructible en mettant en avant les arguments suivants :
1. Continuité avec la zone urbaine
Mon terrain est directement accolé à une habitation et bordé par d'autres constructions à l'arrière. Son reclassement en zone constructible permettrait un développement cohérent et maîtrisé, en continuité avec le tissu urbain existant.
2. Cohérence avec le développement du territoire
Mon terrain, situé en périphérie immédiate du bourg permet de répondre à cette cohérence qui est de densifier les secteurs déjà urbanisés pour éviter l'étalement diffus en permettant d'accueillir de nouvelles constructions dans un cadre structuré
3. Un terrain inadapté à une exploitation agricole
Avec une superficie de 3 671 m², ce terrain est trop petit pour être exploité de manière viable dans un cadre agricole. Il ne permettrait pas une activité agricole pérenne et pourrait être mis en valeur plus efficacement en accueillant des habitations.
4. Un projet structurant pour la commune
Mon objectif est de diviser ce terrain en plusieurs lots afin d'y permettre la construction de plusieurs habitations. Cette opération permettrait de proposer des logements supplémentaires, répondant ainsi aux besoins des habitants et des nouveaux arrivants tout en favorisant un aménagement harmonieux et intégré.
5. Accès et viabilisation simplifiés
Le terrain dispose d'un accès existant et se situe à proximité des réseaux (eau, électricité, assainissement), ce qui faciliterait sa viabilisation.
6. Apport économique et fiscal pour la commune
La mise en constructibilité de ce terrain générerait des recettes fiscales supplémentaires pour la municipalité (taxe foncière et taxe d'aménagement), contribuant ainsi au financement des équipements et services locaux.
7. Respect de l'environnement et du cadre de vie
Ce projet d'urbanisation maîtrisée s'intègrerait dans le paysage local en respectant l'architecture et l'environnement existants.
8. Un atout en termes de mobilité et d'attractivité
La commune d'Abbaretz bénéficie de la présence du tram-train, offrant une liaison facilitée avec les pôles d'emploi et de services environnants. La mise à disposition de nouveaux terrains constructibles à proximité du bourg permettrait d'attirer de nouveaux habitants, notamment des actifs cherchant une alternative entre cadre de vie rural et accessibilité aux zones urbaines.
Aussi, je vous serais reconnaissante d'examiner favorablement cette demande dans le cadre de la révision du PLUI. Je reste à votre disposition pour tout échange ou complément d'information.
Dans l'attente de votre retour, je vous prie d'agréer, Monsieur le Commissaire Enquêteur, l'expression de mes salutations distinguées.
Mme FONTENEAU Isabelle
116 rte du pas de l'âne, 33570 Les artigues de Lussac
Monsieur, le Commissaire Enquêteur,
Dans le cadre de l'enquête publique relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), je souhaite soumettre cette contribution concernant mon terrain YV N°21 situé Pré du Vivier à la sortie du bourg d'Abbaretz. D'une superficie de 3 671 m², ce terrain jouxte une maison d'habitation et est entouré d'autres habitations à l'arrière. Ayant déjà formulé plusieurs demandes en ce sens ces trois dernières années, je souhaite réitérer ma demande de reclassement en zone constructible en mettant en avant les arguments suivants :
1. Continuité avec la zone urbaine
Mon terrain est directement accolé à une habitation et bordé par d'autres constructions à l'arrière. Son reclassement en zone constructible permettrait un développement cohérent et maîtrisé, en continuité avec le tissu urbain existant.
2. Cohérence avec le développement du territoire
Mon terrain, situé en périphérie immédiate du bourg permet de répondre à cette cohérence qui est de densifier les secteurs déjà urbanisés pour éviter l'étalement diffus en permettant d'accueillir de nouvelles constructions dans un cadre structuré
3. Un terrain inadapté à une exploitation agricole
Avec une superficie de 3 671 m², ce terrain est trop petit pour être exploité de manière viable dans un cadre agricole. Il ne permettrait pas une activité agricole pérenne et pourrait être mis en valeur plus efficacement en accueillant des habitations.
4. Un projet structurant pour la commune
Mon objectif est de diviser ce terrain en plusieurs lots afin d'y permettre la construction de plusieurs habitations. Cette opération permettrait de proposer des logements supplémentaires, répondant ainsi aux besoins des habitants et des nouveaux arrivants tout en favorisant un aménagement harmonieux et intégré.
5. Accès et viabilisation simplifiés
Le terrain dispose d'un accès existant et se situe à proximité des réseaux (eau, électricité, assainissement), ce qui faciliterait sa viabilisation.
6. Apport économique et fiscal pour la commune
La mise en constructibilité de ce terrain générerait des recettes fiscales supplémentaires pour la municipalité (taxe foncière et taxe d'aménagement), contribuant ainsi au financement des équipements et services locaux.
7. Respect de l'environnement et du cadre de vie
Ce projet d'urbanisation maîtrisée s'intègrerait dans le paysage local en respectant l'architecture et l'environnement existants.
8. Un atout en termes de mobilité et d'attractivité
La commune d'Abbaretz bénéficie de la présence du tram-train, offrant une liaison facilitée avec les pôles d'emploi et de services environnants. La mise à disposition de nouveaux terrains constructibles à proximité du bourg permettrait d'attirer de nouveaux habitants, notamment des actifs cherchant une alternative entre cadre de vie rural et accessibilité aux zones urbaines.
Aussi, je vous serais reconnaissante d'examiner favorablement cette demande dans le cadre de la révision du PLUI. Je reste à votre disposition pour tout échange ou complément d'information.
Dans l'attente de votre retour, je vous prie d'agréer, Monsieur le Commissaire Enquêteur, l'expression de mes salutations distinguées.
Mme FONTENEAU Isabelle
116 rte du pas de l'âne, 33570 Les artigues de Lussac
Contribution n°10 (Web)
Par Bareteau Pierre
Déposée le 2 avril 2025 à 16h21
Déposée le 2 avril 2025 à 16h21
Cadastre Treffieux n 15 section Zo
Monsieur l’Enquêteur,
Je viens soumettre à votre bienveillance les observations suivantes :
Initialement et avant la réalisation de la déviation routière, mon terrain était classé en zone constructible. C’est le Conseil général qui est à l’origine de ce déclassement.
Ma parcelle est en bordure de route et les terrains contigus sont construits, ma parcelle constituant une parfaite <dent creuse>.
Je demande donc la restitution du classement antérieur.
Pierre Baret eau.
Monsieur l’Enquêteur,
Je viens soumettre à votre bienveillance les observations suivantes :
Initialement et avant la réalisation de la déviation routière, mon terrain était classé en zone constructible. C’est le Conseil général qui est à l’origine de ce déclassement.
Ma parcelle est en bordure de route et les terrains contigus sont construits, ma parcelle constituant une parfaite <dent creuse>.
Je demande donc la restitution du classement antérieur.
Pierre Baret eau.
Documents joints
Contribution n°9 (Email)
Par Hélène Roussel
Déposée le 1 avril 2025 à 22h11
Déposée le 1 avril 2025 à 22h11
Objet : Demande sur le PLUI
Bonjour,
Je suis propriétaire avec mon oncle, Yannick Roussel, d'une parcelle sur votre commune :
cadastre YT48
5870 m2
Nous avons compris que votre plan local d'urbanisme intercommunal entrait dans sa phase d'enquête publique à compter du 29 mars dans le pays de Nozay et que vous prévoyez la création de 1 600 logements avec 4 000 nouveaux habitants à l'horizon 2035.
Alors qu'il y a des constructions tout autour, notre terrain peut-il être classé constructible ?
Merci d'analyser notre requête,
Cordialement,
Hélène Roussel
13 bis rue des Gauvignets
44 600 Saint-Nazaire
Envoyé à partir de Outlook pour Android<https://aka.ms/AAb9ysg>
Bonjour,
Je suis propriétaire avec mon oncle, Yannick Roussel, d'une parcelle sur votre commune :
cadastre YT48
5870 m2
Nous avons compris que votre plan local d'urbanisme intercommunal entrait dans sa phase d'enquête publique à compter du 29 mars dans le pays de Nozay et que vous prévoyez la création de 1 600 logements avec 4 000 nouveaux habitants à l'horizon 2035.
Alors qu'il y a des constructions tout autour, notre terrain peut-il être classé constructible ?
Merci d'analyser notre requête,
Cordialement,
Hélène Roussel
13 bis rue des Gauvignets
44 600 Saint-Nazaire
Envoyé à partir de Outlook pour Android<https://aka.ms/AAb9ysg>
Contribution n°8 (Email)
Par Marie Christine MASSON
Déposée le 29 mars 2025 à 18h06
Déposée le 29 mars 2025 à 18h06
Objet : Révision du PLUI commune de SAFFRE
Madame, Monsieur,
Suite à la mise en œuvre prochaine du PLUI, je m'adresse à vous.Concernant la
parcelle agricole XB 113 située Le Pommain à SAFFRE, peut-elle devenir
constructible? Entourée de maisons, il est difficile de l'exploiter agricolement
avec les nuisances que cela pourrait générer par le bruit, les odeurs, la
pollution...
De plus, la ferme qui se trouvait à proximité a été déplacée de quelques
centaines de mètres.
Des constructions de l'autre côté de la route ont été acceptées alors qu'elles
sont situées près du cours d'eau de l'ISAC.
Avec tous mes remerciements, je vous prie de recevoir Madame, Monsieur, toutes
mes salutations.
Marie
Christine MASSON
303
Montagné
44390
LES TOUCHES
Madame, Monsieur,
Suite à la mise en œuvre prochaine du PLUI, je m'adresse à vous.Concernant la
parcelle agricole XB 113 située Le Pommain à SAFFRE, peut-elle devenir
constructible? Entourée de maisons, il est difficile de l'exploiter agricolement
avec les nuisances que cela pourrait générer par le bruit, les odeurs, la
pollution...
De plus, la ferme qui se trouvait à proximité a été déplacée de quelques
centaines de mètres.
Des constructions de l'autre côté de la route ont été acceptées alors qu'elles
sont situées près du cours d'eau de l'ISAC.
Avec tous mes remerciements, je vous prie de recevoir Madame, Monsieur, toutes
mes salutations.
Marie
Christine MASSON
303
Montagné
44390
LES TOUCHES
Contribution n°7 (Email)
Par Maxime MORICEAU, Elodie MORICEAU et Joëlle MORICEAU
Déposée le 29 mars 2025 à 11h38
Déposée le 29 mars 2025 à 11h38
Objet : Observation enquête publique-projet de PLUi communauté de commune de Nozay arrêté
Parcelle AK205 au bout de l'Allée des deux fontaines, à côté du jardin public à Nozay
Madame, Monsieur,
Comme évoqué lors de nos derniers échanges en 2017, nous maintenons notre souhait de voir notre parcelle AK205, située au Vieux Bourg de Nozay, qualifiée en zone constructible afin de pouvoir vendre ce terrain pour habitation individuelle.
Notre parcelle de 1282m2 est classée actuellement en zone 1AUab, est-ce que vous pouvez la classer en zone constructible?
Par ailleurs, nous sommes aussi propriétaires des parcelles suivantes situées au Vieux Bourg : AK122, AK206, AK262, AK265. Ces parcelles minuscules et éparses ne sont pas exploitables comme telles.
La Commune de Nozay a-t-elle des projets les incluant.
Nous nous tenons à votre disposition pour un RDV en mairie pour en discuter.
Salutations distinguées.
Maxime MORICEAU
La Tondrie
44810 HERIC
Elodie MORICEAU
43 rue du maquis de Saffré
44390 Nort sur Erdre
Joëlle Moriceau
5 rue Meuris
44390 Nort sur Erdre
Parcelle AK205 au bout de l'Allée des deux fontaines, à côté du jardin public à Nozay
Madame, Monsieur,
Comme évoqué lors de nos derniers échanges en 2017, nous maintenons notre souhait de voir notre parcelle AK205, située au Vieux Bourg de Nozay, qualifiée en zone constructible afin de pouvoir vendre ce terrain pour habitation individuelle.
Notre parcelle de 1282m2 est classée actuellement en zone 1AUab, est-ce que vous pouvez la classer en zone constructible?
Par ailleurs, nous sommes aussi propriétaires des parcelles suivantes situées au Vieux Bourg : AK122, AK206, AK262, AK265. Ces parcelles minuscules et éparses ne sont pas exploitables comme telles.
La Commune de Nozay a-t-elle des projets les incluant.
Nous nous tenons à votre disposition pour un RDV en mairie pour en discuter.
Salutations distinguées.
Maxime MORICEAU
La Tondrie
44810 HERIC
Elodie MORICEAU
43 rue du maquis de Saffré
44390 Nort sur Erdre
Joëlle Moriceau
5 rue Meuris
44390 Nort sur Erdre
Contribution n°6 (Email)
Par Maxime MORICEAU, Elodie MORICEAU et Joëlle MORICEAU
Déposée le 29 mars 2025 à 10h51
Déposée le 29 mars 2025 à 10h51
Objet : Demande de modification PLU Nozay
Parcelle AK205 au bout de l'Allée des deux fontaines, à côté du jardin public.
Madame, Monsieur,
Comme évoqué lors de nos derniers échanges en 2017, nous maintenons notre souhait de voir notre parcelle AK205, située au Vieux Bourg de Nozay, qualifiée en zone constructible afin de pouvoir vendre ce terrain pour habitation individuelle.
Notre parcelle de 1282m2 est classée actuellement en zone 1AUab, est-ce que vous pouvez la classer en zone constructible?
Par ailleurs, nous sommes aussi propriétaires des parcelles suivantes situées au Vieux Bourg : AK122, AK206, AK262, AK265. Ces parcelles minuscules et éparses ne sont pas exploitables comme telles.
La Commune de Nozay a-t-elle des projets les incluant.
Nous nous tenons à votre disposition pour un RDV en mairie pour en discuter.
Salutations distinguées.
Maxime MORICEAU
La Tondrie
44810 HERIC
Elodie MORICEAU
43 rue du maquis de Saffré
44390 Nort sur Erdre
Joëlle Moriceau
5 rue Meuris
44390 Nort sur Erdre
Parcelle AK205 au bout de l'Allée des deux fontaines, à côté du jardin public.
Madame, Monsieur,
Comme évoqué lors de nos derniers échanges en 2017, nous maintenons notre souhait de voir notre parcelle AK205, située au Vieux Bourg de Nozay, qualifiée en zone constructible afin de pouvoir vendre ce terrain pour habitation individuelle.
Notre parcelle de 1282m2 est classée actuellement en zone 1AUab, est-ce que vous pouvez la classer en zone constructible?
Par ailleurs, nous sommes aussi propriétaires des parcelles suivantes situées au Vieux Bourg : AK122, AK206, AK262, AK265. Ces parcelles minuscules et éparses ne sont pas exploitables comme telles.
La Commune de Nozay a-t-elle des projets les incluant.
Nous nous tenons à votre disposition pour un RDV en mairie pour en discuter.
Salutations distinguées.
Maxime MORICEAU
La Tondrie
44810 HERIC
Elodie MORICEAU
43 rue du maquis de Saffré
44390 Nort sur Erdre
Joëlle Moriceau
5 rue Meuris
44390 Nort sur Erdre
Contribution n°5 (Web)
Par doucet philippe
Déposée le 31 mars 2025 à 12h22
Déposée le 31 mars 2025 à 12h22
Suite au remembrement de 1989 il y a deux projets de route ,la mairie a réalisé le premier projet pour dévier l exploitation au brossais ,le deuxième projet n a pas été réalisé , il est resté sur le plan cadastral veuillez réattribuer ce projet à Monsieur doucet philippe .
vous pouvez voir avec MR le MAIRE Mr PROVOST
MR doucet
vous pouvez voir avec MR le MAIRE Mr PROVOST
MR doucet
Document joint
Contribution n°4 (Web)
Par Pineau Andréas
Déposée le 31 mars 2025 à 02h47
Déposée le 31 mars 2025 à 02h47
Sur l'extension du lotissement du Rocher (Saffre), le développement du quartier était conditionné à la création d'un axe routier supplémentaire ( double flux) reliant à la D39. il s'agissaient d'une affirmation de la mairie en place. hors dans les plans proposer cette axe n'est pas clairement afficher, voir meme inexistant sur certain. Sur d'autre les legends ne sont pas en corrélation avec les textes et annonce un voie douce. Rien de très claire.
De plus dans ce nouveau quartier y a des des infrastructure (jeux pour enfant notamment) de prévue? le quartier ayant pour but la primo accession cella sembles important pour attirer les jeune couples avec des enfants.
Pour le quartier du Rocher la proximité avec le chateau est venter, mais la traverser de la D39 est extrêmement dangereux et non sécuriser ( voiture roulant très vite, pas de ralentisseur, ...); l'extension du quartier va forcement conduire a une augmentation de flux piétons sur cette parti et également sur le chemin le long de la haie (très peux entretenue actuellement et pas praticable avec des poussettes ou jeunes enfants). Est-il prévue une amélioration pour la sécurité dans la zone ?
De plus dans ce nouveau quartier y a des des infrastructure (jeux pour enfant notamment) de prévue? le quartier ayant pour but la primo accession cella sembles important pour attirer les jeune couples avec des enfants.
Pour le quartier du Rocher la proximité avec le chateau est venter, mais la traverser de la D39 est extrêmement dangereux et non sécuriser ( voiture roulant très vite, pas de ralentisseur, ...); l'extension du quartier va forcement conduire a une augmentation de flux piétons sur cette parti et également sur le chemin le long de la haie (très peux entretenue actuellement et pas praticable avec des poussettes ou jeunes enfants). Est-il prévue une amélioration pour la sécurité dans la zone ?
Contribution n°3 (Web)
Par christian
Déposée le 29 mars 2025 à 16h05
Déposée le 29 mars 2025 à 16h05
Bonjour
Je suis propriétaire des parcelles identifiées YK n° 89 d'une surface de :4ha61a15ca ainsi que la parcelle YK n° 90 d'une surface de/07a91ca et de la maison sur la parcelle 59 situées au village du maire à Nozay . Ces parcelles sont en Zone Agricole et dotées d'un ensemble immobilier de 3 locatifs. Un bâtiment en pierre de Nozay à usage de garage actuellement notifié "B" sur le plan ci-joint est jouxtant de la petite maison (n°59) me permettrait après rénovation une extension de mon locatif. J'ai fait une demande de bornage sur la parcelle YK 89 afin d'isoler tout le bâti sur une parcelle indépendante de la parcelle agricole. Ce bornage est prévu le 3 Avril 2025.
De plus un autre bâtiment d'habitation en pierre de Nozay recouvert en ardoise sur la parcelle n°90 (notifié A sur le plan ci-joint) pourrait être aussi rénové, mais sa présence sur cette parcelle agricole ne me le permet pas. je vous demande dans le cadre du PLUI de revoir le zonage de ma nouvelle parcelle afin que je puisse engager des travaux sur les deux bâtiments cités. A noter que la commission urbanisme de Nozay c'était déplacée pour donner un avis sur sur ceux-ci.
Je vous remercie de l'attention que vous porterez sur ma demande .
Bien cordialement
Christian ORHAN
Je suis propriétaire des parcelles identifiées YK n° 89 d'une surface de :4ha61a15ca ainsi que la parcelle YK n° 90 d'une surface de/07a91ca et de la maison sur la parcelle 59 situées au village du maire à Nozay . Ces parcelles sont en Zone Agricole et dotées d'un ensemble immobilier de 3 locatifs. Un bâtiment en pierre de Nozay à usage de garage actuellement notifié "B" sur le plan ci-joint est jouxtant de la petite maison (n°59) me permettrait après rénovation une extension de mon locatif. J'ai fait une demande de bornage sur la parcelle YK 89 afin d'isoler tout le bâti sur une parcelle indépendante de la parcelle agricole. Ce bornage est prévu le 3 Avril 2025.
De plus un autre bâtiment d'habitation en pierre de Nozay recouvert en ardoise sur la parcelle n°90 (notifié A sur le plan ci-joint) pourrait être aussi rénové, mais sa présence sur cette parcelle agricole ne me le permet pas. je vous demande dans le cadre du PLUI de revoir le zonage de ma nouvelle parcelle afin que je puisse engager des travaux sur les deux bâtiments cités. A noter que la commission urbanisme de Nozay c'était déplacée pour donner un avis sur sur ceux-ci.
Je vous remercie de l'attention que vous porterez sur ma demande .
Bien cordialement
Christian ORHAN
Document joint
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