Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°AV2026-10-12-002 D'OUVERTURE ET D'ORGANISATION D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 12 OCTOBRE 2026 (0.29Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.49Mo)

00 - PRÉAMBULE ET SOMMAIRE (2.51Mo)

01 - NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET (2.53Mo)

02 - CHOIX DU MODE DE CONCESSION - DÉLIBÉRATION DU 19-10-2023 (0.6Mo)

03 - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE - DÉLIBÉRATION DU 16-09-2025 (0.13Mo)

04 - CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (0.64Mo)

05 - GRILLE DES TARIFS (0.06Mo)

06 - PROJET DE RÈGLEMENT DE SERVICE DU CRÉMATORIUM (0.36Mo)

07 - DISPOSITIONS RÈGLEMENTAIRES ET CONTRÔLES (0.84Mo)

08 - PLAN DE SITUATION DU PROJET (2.87Mo)

09 - CHRONOLOGIE DES ÉTAPES ET ÉCHANGES DU DOSSIER AU CAS PAR CAS (0.17Mo)

10 - DOSSIER DE DEMANDE D'ÉTUDE AU CAS PAR CAS (27.59Mo)

11 - DÉCISON DE SOUMISSION DU PROJET À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (1.42Mo)

12 - DOSSIER DE RECOURS GRACIEUX (27.05Mo)

13 - DÉCISION DE DISPENSE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (1.69Mo)

14 - NOTICE DE PRÉSENTATION ARCHITECTURALE (1.68Mo)

15 - PLANS DÉTAILLES ET GRAPHIQUES DU PROJET (34.93Mo)

16 - NOTICE D'ACCESSIBILITÉ (0.41Mo)

17 - NOTICE DE SÉCURITÉ (0.61Mo)

18 - ARRÊTÉ DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC 050 502 26 00016 (0.17Mo)

19 - IMAGES DE SYNTHÈSE (23.02Mo)

20 - COMMUNICATION AUTOUR DU PROJET DE CRÉMATORIUM (2.19Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 22 jours.

A propos