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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1. ARRÊTÉ D'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIF À LA CP84 ET AU LAFT84 (1.9Mo)
2. AVIS AU PUBLIC RELATIF À LA CP84 ET AU LAFT84 (0.41Mo)
3. RAPPORT DE PRÉSENTATION RELATIF À LA CP84 ET AU LAFT84 (0.1Mo)
4. PROJET D'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL INSTAURANT UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET D'AMÉNAGEMENT RELATIF À LA CP84 ET AU LAFT84 (0.17Mo)
5. LISTE DES PROPRIÉTAIRES DONT LES TERRAINS SONT IMPACTÉS PAR LA SERVITUDE (0.06Mo)
6. PLAN DE SITUATION (9.71Mo)
7. PLAN DE LA CP84 ET DU LAFT84 SUR FOND CADASTRAL (0.42Mo)
8. PLAN DE LA CP84 ET DU LAFT84 SUR FOND D'ORTHOPHOTO (9.49Mo)

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