Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. SOMMAIRE (0.06Mo)

0 - SOMMAIRE (0.03Mo)

1 - DÉLIBÉRATION DE LANCEMENT - CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026 (0.13Mo)

2 - DÉCISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF PORTANT DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.05Mo)

3 - ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2026-95 PORTANT OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À L'EXTENSION DU CIMETIÈRE DE LA COMMUNE DE VARENNES-JARCY (0.22Mo)

4 - AVIS AU PUBLIC D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

4-A - ATTESTATION DU« PARISIEN» POUR LA PARUTION DU 24 OCTOBRE 2026 (0.12Mo)

4-B - EXTRAIT DE LA PARUTION - 24 OCTOBRE 2026 (1.71Mo)

4-C - ATTESTATION DU « PARISIEN » POUR LA PARUTION DU 13 NOVEMBRE 2026 (0.12Mo)

4-E - ATTESTATION DU « REPUBLICAIN » POUR LES PARUTIONS DU 22:10:2026 ET 12:11:2026 (0.07Mo)

4-F - EXTRAIT DE LA PARUTION DU 22:10:2026 (0.36Mo)

4-H - CERTIFICAT D'AFFICHAGE DE LA COMMUNE (0.04Mo)

0- SOMMAIRE (0.01Mo)

1 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (0.32Mo)

2 - NOTICE DE PRÉSENTATION DU PROJET (1.38Mo)

3 - PRÉCHIFFRAGE DU PROJET (0.1Mo)

4 - ÉTUDE DE LA MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE (2.65Mo)

5 - PLAN DE SITUATION (0.16Mo)

6 - PLAN DE MASSE DU CIMETIÈRE (0.08Mo)

7 - PLAN CADASTRAL (0.14Mo)

0 - SOMMAIRE (0.01Mo)

1 - ÉTUDE DE SOL SUR LE PROJET D'EXTENSION DU CIMETIÈRE (0.35Mo)

2 - AVIS CONCERNANT LE PROJET D'EXTENSION DU CIMETIÈRE DE VARENNES-JARCY (0.35Mo)

3 - AVIS ARS SUR LA VALIDITÉ DE L'ÉTUDE (0.03Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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