Les contributions

Contribution n°3 (Web)

Par BERNEZET Christian
Déposée le 23 septembre 2026 à 11h40
J'ai déposé précédemment un contribution :
Contribution n°2 (Web)
Par BERNEZET Christian
Déposée le 21 septembre 2026 à 11h39
Contribution n°2 (Web)

J'aimerai avoir le rapport d'enquête sur le projet Aqua Rénova 1 qui s'est déroulé du 03 Décembre 2013 au 06 Janvier 2014.

Je vous informe que j'ai retrouvé ce rapport.

Je pense que ce dernier pour être intégrer (pour information) dans le registre.

Dans ce rapport dans IX - COMPOSITION du DOSSIER d'ENQUETE
la présence :
Courrier de monsieur Bernezet Christian, 5 allée des Brochets
Hyères (5 feuillets), coté paraphé A.2.

Ce courrier je n'en ai plus trace (Perdu suite à l'inondation du 19 janvier 2014 dans mon quartier;

Aussi, je voudrais savoir comment consulter le dossier d'enquête d'Aqua Renova (1 de fait) du 3 décembre 2013 au 3 janvier 2014.

Merci d'avance pour tous les éléments de réponse.

Très Cordiialement

Document joint

Réponse apportée

Métropole TPM le 24 septembre 2026 à 14h23
Bonjour,

En réponse aux contributions n°2 et 3.

Dans le cadre de la consultation du public, ce registre est ouvert pour le renforcement du système d’infiltration Aquarenova 2, il n’a pas vocation à revenir sur l’enquête publique qui date de plus de 10 ans et qui était portée par la commune d’Hyères.

Toutefois, et comme le prévoit l’article L311-9 du code des relations entre le public et l'administration, vous pouvez adresser votre demande à l’administration ayant portée cette procédure initiale, indépendamment de cette plateforme dédiée à la consultation publique en cours.

Le commissaire enquêteur, l’exploitant Suez Eau France ainsi que la Métropole sont à disposition pour répondre à vos questionnements relatifs aux pièces du dossier disponibles dans le présent registre.

Cordialement.

Contribution n°2 (Web)

Par BERNEZET Christian
Déposée le 21 septembre 2026 à 11h39
Bonjour,

J'aimerai avoir le rapport d'enquête sur le projet Aqua Rénova 1 qui s'est déroulé du 03 Décembre 2013 au 06 Janvier 2014. [...]
Bonjour,

J'aimerai avoir le rapport d'enquête sur le projet Aqua Rénova 1 qui s'est déroulé du 03 Décembre 2013 au 06 Janvier 2014.

Cela me semble évident d'avoir cela, car l'actuel (Aqua Rénova) projet est une amélioration du précédent.

Merci de votre réponse;

Très cordialement;

Contribution n°1 (Courrier)

Anonyme
Déposée le 3 septembre 2026 à 09h06
TEST du commissaire enquêteur

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