Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DL/BPEUP N°2026-80 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 30.07.2026 (0.74Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.26Mo)

00-SOMMAIRE DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.04Mo)

01-NOTE D'INSERTION ENQUÊTE PUBLIQUE (0.14Mo)

02-CERFA PC (2.05Mo)

03-KBIS ENERGIE SAINT OUEN SUR GARTEMPE (0.94Mo)

04-ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (40.16Mo)

05-VOLET PAYSAGER DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (67.56Mo)

06-VOLET ÉCOLOGIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (49.55Mo)

07-RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (7.56Mo)

08-PIÈCES GRAPHIQUES DU PERMIS DE CONSTRUIRE (18.94Mo)

09_AVIS MRAE (1.01Mo)

10-MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE (5.45Mo)

11-DÉLIBÉRATION COMMUNE (0.05Mo)

12- INFORMATION ABSENCE AVIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (0.16Mo)

13-AVIS SDIS (0.26Mo)

14-AVIS RTE (0.12Mo)

15-AVIS ENEDIS (0.65Mo)

16-AVIS DRAC (0.11Mo)

17-AVIS DREAL (0.17Mo)

18-AVIS ASN (0.1Mo)

19-AVIS ARS (0.09Mo)

20-AVIS SEEF DU 17-03-2025 (0.35Mo)

21-AVIS SEEF DU 22-08-2025 (0.19Mo)

22-AVIS SEEF DU 26-09-2025 (0.15Mo)

23-MÉMOIRE EN RÉPONSE AUX 3 AVIS DU SEEF (1.13Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 32 jours.

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