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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1- NOTICE EXPLICATIVE (0.42Mo)
2- ARRÊTÉ 2026-EP-001 DU 06 MAI 2026 PORTANT OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.24Mo)
3- DÉLIBÉRATION MUNICIPALE DU 22-05-2026 (0.88Mo)
4- AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.16Mo)
5- PLANS ET PHOTOS (0.93Mo)
6- FICHE DU LOT 5 (0.7Mo)
7- TABLEAU RÉCAPITULATIF DES RIVERAINS AU PROJET (0.04Mo)
8- PLAN DE LOCALISATION DE L'AFFICHAGE SUR SITE (1.09Mo)
9- CERTIFICAT D'AFFICHAGE (0.23Mo)
10- 1ÈRE PUBLICATION DANS LES SABLES VENDÉE JOURNAL (0.54Mo)
11- 1ÈRE PUBLICATION DANS OUEST FRANCE (0.55Mo)

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