Contribution n°5 (Web)
Par BERTHELARD Jacky
Déposée le 5 juin 2026 à 11h43
Déposée le 5 juin 2026 à 11h43
Bonjour, je me permets cette requête, car je suis propriétaire d'un terrain à l'abergement sainte colombe cadastré D872 pour une surface de 4197m2. Ce terrain est en dans une zone OAP.
Je souhaiterai pouvoir faire construire seulement 2 maisons et non 4 comme cela est prévu.
Je vous joins ma demande faite en 2022 ainsi qu'un plan cadastral de mon projet.
Sans votre aval, je ne pourrai malheureusement pas me construite ma maison et proposer l'autre terrain à la vente. Ce projet est important pour moi étant handicapé cela me permettra d'avoir une petit maison de plain pied et me facilitera ma vie au quotidien.
Sinon ce grand terrain restera donc inoccupé n'ayant pas les moyens de faire l'aménagement pour un lotissement.
Je souhaiterai pouvoir faire construire seulement 2 maisons et non 4 comme cela est prévu.
Je vous joins ma demande faite en 2022 ainsi qu'un plan cadastral de mon projet.
Sans votre aval, je ne pourrai malheureusement pas me construite ma maison et proposer l'autre terrain à la vente. Ce projet est important pour moi étant handicapé cela me permettra d'avoir une petit maison de plain pied et me facilitera ma vie au quotidien.
Sinon ce grand terrain restera donc inoccupé n'ayant pas les moyens de faire l'aménagement pour un lotissement.
Documents joints
Contribution n°4 (Web)
Par BERNOLLIN Patrick et Caroline
Déposée le 3 juin 2026 à 18h18
Déposée le 3 juin 2026 à 18h18
Lors de notre achat de terrain en 2005, notre parcelle E140 de 36 a 12 ca était totalement constructible. Lors de la mise en place du PLUI, nous n'avons pas compris que cela pouvait avoir un impact sur la constructibilité de la parcelle. Nous l'avons découvert par hasard lors d'une demande d'autorisation de travaux pour un abri de jardin qui nous a été refusé.
A ce jour, nous n'avons plus aucune possibilité de construire des annexes sur notre parcelle. Comme vous pouvez le voir en pièce jointe, la limite de constructibilité est presque à raz la maison. Devant la maison, nous avons une cour pour garer nos véhicules et sur le côté la fosse septique et les évacuation d'eau.
Nous envisageons la construction d'une piscine, d'un pool house et d'un garage sur le terrain à l'arrière de la maison. Nous ne demandons pas de récupérer la totalité de la surface en constructible mais au moins que la ligne soit repoussée de 45m pour nous permettre la construction de nos annexes. ( voir plan pièce jointe)
A ce jour, nous n'avons plus aucune possibilité de construire des annexes sur notre parcelle. Comme vous pouvez le voir en pièce jointe, la limite de constructibilité est presque à raz la maison. Devant la maison, nous avons une cour pour garer nos véhicules et sur le côté la fosse septique et les évacuation d'eau.
Nous envisageons la construction d'une piscine, d'un pool house et d'un garage sur le terrain à l'arrière de la maison. Nous ne demandons pas de récupérer la totalité de la surface en constructible mais au moins que la ligne soit repoussée de 45m pour nous permettre la construction de nos annexes. ( voir plan pièce jointe)
Documents joints
Contribution n°3 (Web)
Par POCHON Danielle
Déposée le 2 juin 2026 à 10h52
Déposée le 2 juin 2026 à 10h52
Bonjour,
j'ai présenté une demande préalable pour l'édification d'un mur de 1 m surmonté d'un grillage d'une hauteur de 60 cm afin de clôturer ma propriété en ZA.
Le maire a fait opposition à cette déclaration préalable. En voici les motifs : voir document joint.
Le projet de la demande ne respecte pas les dispositions de l'article IV.B.1 de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation Patrimoniale du PLan Local d'Urbanisme.
Ma question est la suivante : avec la modification du PLUI, mon projet de clôtures pourrait-il être accepté ?
cordialement
j'ai présenté une demande préalable pour l'édification d'un mur de 1 m surmonté d'un grillage d'une hauteur de 60 cm afin de clôturer ma propriété en ZA.
Le maire a fait opposition à cette déclaration préalable. En voici les motifs : voir document joint.
Le projet de la demande ne respecte pas les dispositions de l'article IV.B.1 de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation Patrimoniale du PLan Local d'Urbanisme.
Ma question est la suivante : avec la modification du PLUI, mon projet de clôtures pourrait-il être accepté ?
cordialement
Document joint
Contribution n°2 (Web)
Par Thierry BRENOT
Déposée le 1 juin 2026 à 16h13
Déposée le 1 juin 2026 à 16h13
Bonjour,
pouvez vous corriger l'erreur matérielle (voir plan joint), en modifiant le plan de zonage du chemin d'accès à ma parcelle ? En effet, ce dernier est en partie couvert par le zonage UHp et sur une autre partie en A, ce qui m'empêche de déposer une autorisation d'aménagement.
Parcelle AS 56 à Cuisery
Cordialement
pouvez vous corriger l'erreur matérielle (voir plan joint), en modifiant le plan de zonage du chemin d'accès à ma parcelle ? En effet, ce dernier est en partie couvert par le zonage UHp et sur une autre partie en A, ce qui m'empêche de déposer une autorisation d'aménagement.
Parcelle AS 56 à Cuisery
Cordialement
Document joint
Contribution n°1 (Web)
Par Thierry BRENOT
Déposée le 1 juin 2026 à 16h06
Déposée le 1 juin 2026 à 16h06
Bonjour,
Je souhaiterais transférer la constructibilité de mes parcelles AS48 et AS51 d'environ 600 m2, sur la partie entourée en rouge dans le plan joint. En effet, ces parcelles, au regard de la configuration de mon terrain et de l'orientation de ma maison, ne me servent à rien, alors que je souhaiterais réaliser une piscine et pool house, sur la partie entourée en rouge. D'autant qu'il existe déjà un petit garage sur cette partie.
Je vous remercie de bien vouloir prendre en compte ma contribution.
Cordialement.
Thierry Brenot
Je souhaiterais transférer la constructibilité de mes parcelles AS48 et AS51 d'environ 600 m2, sur la partie entourée en rouge dans le plan joint. En effet, ces parcelles, au regard de la configuration de mon terrain et de l'orientation de ma maison, ne me servent à rien, alors que je souhaiterais réaliser une piscine et pool house, sur la partie entourée en rouge. D'autant qu'il existe déjà un petit garage sur cette partie.
Je vous remercie de bien vouloir prendre en compte ma contribution.
Cordialement.
Thierry Brenot
Document joint
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