Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1_PIÈCES ADMINISTRATIVES_M5 (0.49Mo)

2_ARRÊTÉ N°ARR2026_060 PORTANT OUVERTURE ET ORGANISATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 15.09.2026 (0.15Mo)

3_AVIS AU PUBLIC_EP_M5 (0.15Mo)

4_ENJEUX_ENQUÊTE PUBLIQUE_4 EX (0.14Mo)

5. DEL2026_173-PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - MODIFICATION N5 - AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.13Mo)

6. ANNONCES LÉGALES - LA DÉPÊCHE_25092026 (0.32Mo)

7. ATTESTATION DE PARUTION - TARN LIBRE - PARUTION - 25092026 (0.24Mo)

2_BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE_PROJET_M5 (0.67Mo)

3_ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE_COMPLÉMENTAIRE (12.01Mo)

4_RAPPORT DE PRÉSENTATION_M5 (52.35Mo)

5_AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.47Mo)

6_AVIS_PPA_COMMUNES (4.79Mo)

7. AVIS PPA_AVIS CDPENAF - 20260807 (0.12Mo)

8. AVIS SCOT_20261009 (0.53Mo)

9A. 20260216_AVIS COMMUNE D'ARTHÈS (0.21Mo)

9B. 20260216_AVIS COMMUNE D'ARTHÈS - COMPLÉMENT (0.24Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS : modification de droit commun n°5 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)".

Siège de l'enquête publique

Communauté d’agglomération de l’Albigeois

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