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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. SOMMAIRE DU DOSSIER - HALLE CONCHYLICOLE (2.11Mo)
PIÈCE N°1 - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.19Mo)
PIÈCE N°2 - NOTE DE SYNTHÈSE ET NOTE RÈGLEMENTAIRE DU PROJET (8.96Mo)
PIÈCE N°3 - CERFA (1.66Mo)
PIÈCE N°3 - PC - NOTICES 04 ET 15 (0.34Mo)
PIÈCE N°4 - DOSSIER DE PLANS DU PERMIS DE CONSTRUIRE (36.41Mo)
PIÈCE N°5 - EVALUATION SIMPLIFIÉE DES INCIDENCES NATURA 2000 (2.76Mo)
PIÈCE N°6 - DEMANDE D'EXAMEN AU CAS PAR CAS (8.02Mo)
PIÈCE N°7 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉCISION D'EXAMEN AU CAS PAR CAS (0.12Mo)
PIÈCE N°8 - DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE PRÉALABLE (9.29Mo)

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