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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°05613026T0001 PRESCRIVANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 15.01.2026 (1.78Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.18Mo)
0A SOMMAIRE GÉNÉRAL (0.18Mo)
0B PDG GÉNÉRALE (0.81Mo)
1.A DOSSIER D'EXAMEN EN CDNPS - EBC (1.94Mo)
CNDPS : Commission Départementale de la Nature, des Paysages et
des Sites
1.B DOSSIER CDPENAF (2.44Mo)
CDPENAF : Commission Départementale de la Préservation des Espaces Agricoles, Naturels et Forestiers
1.C RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (8.57Mo)
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION (147.26Mo)
2. PADD ARRÊT (8.62Mo)
PADD : Projet d’aménagement et de Développement Durables
3. LES OAP ARRÊT (18.07Mo)
OAP : Orientations d'Aménagement et de Programmation
4. RÈGLEMENT LITTÉRAL ARRÊT (12.77Mo)
5.1 RÈGLEMENT GRAPHIQUE COMMUNE ENTIÈRE (7.48Mo)
5.2 RÈGLEMENT GRAPHIQUE SECTEUR EST (7.96Mo)
5.3 RÈGLEMENT GRAPHIQUE SECTEUR OUEST (6.34Mo)
6.1 ESPACES NATURELS SENSIBLES (3.05Mo)
6.2A PLAN DES SERVITUDES (2.73Mo)
6.2B TABLEAU DES SERVITUDES (0.6Mo)
6.3 CLASSEMENT SONORE DES INRASTRCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE (0.98Mo)
6.4 BOIS ET FORÊTS RELEVANT DU RÉGIME FORESTIER (2.66Mo)
AVIS ETAT - ANNEXE_OBSERVATIONS_ERREURS (0.06Mo)
AVIS ETAT - AVIS_ANNEXE_ARS (0.17Mo)
ARS : Agence Régionale de Santé
AVIS ETAT - AVIS_ETAT_SIGNE (2.48Mo)
REVISION PLU AVIS BBO (0.16Mo)
BBO : Communauté Blavet Bellevue Océan
REVISION PLU AVIS CCI MORBIHAN (2.76Mo)
CCI : Chambre de Commerce et d'Industrie
REVISION PLU AVIS CLE BLAVET (1.73Mo)
CLE : Commission Locale de l'Eau
REVISION PLU AVIS DDTM ZONES EBC (4.24Mo)
DDTM : Direction Départementale des Territoires et de la Mer
EBC : Espace Boisé Classé
REVISION PLU AVIS LOCMIQUELIC (0.38Mo)
REVISION PLU AVIS REGION BRETAGNE (0.75Mo)
REVISION PLU AVIS SCOT (0.47Mo)
SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale
REVISION PLU AVIS STE HELENE (0.26Mo)
AVIS CDPNAF (REÇU APRÈS LE DÉBUT DE L'ENQUÊTE) (0.3Mo)
CDPNAF : Commission Départementale la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers
AVIS CNDPS (REÇU APRÈS LE DÉBUT DE L'ENQUÊTE) (0.28Mo)
CNDPS : Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites

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