Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°PREF-SGAD-BE-2026-0005 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 14 JANVIER 2026 (1.63Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

1 - NOTE DE PRÉSENTATION (0.81Mo)

2 - RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE SCIENTIFIQUE (0.98Mo)

3 - NOTICE SOCIO-ÉCONOMIQUE (0.59Mo)

4 - PROJET DE DÉCRET_RNN_FORTERRE (0.2Mo)

5 - LISTE DES SUJÉTIONS ET INTERDICTIONS ENVISAGÉES & ORIENTATIONS GÉNÉRALES DE GESTION (4.14Mo)

ATLAS CARTO_RNN_FORTERRE (43.74Mo)

AVIS CNPN_RNN_FORTERRE_2022.02.22 (0.09Mo)

ÉTAT PARCELLAIRE PROPRIÉTAIRES (0.05Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "CHARENTENAY, COURSON-LES-CARRIÈRES, LES HAUTS DE FORTERRE, MERRY-SEC et THURY : création d'une réserve naturelle nationale des cavités de Forterre dans le département de l’Yonne".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Courson-les-Carrières

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