COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD : projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. LISTE DES PIÈCES - DOSSIER DE MODIFICATION N°5 (0.51Mo)

0.1 PAGE DE GARDE DOSSIER ADMINISTRATIF (0.29Mo)

0.2 LISTE DES PIÈCES DOSSIER ADMINISTRATIF (0.75Mo)

1 ACTES PRÉCÉDENT ENQUÊTE PUBLIQUE (0.3Mo)

1.1 ARRÊTÉ DE PRESCRIPTION MODIF 5 PLUI_PUBLI (0.22Mo)

1.2 DÉLIBÉRATION DÉCISION DE NON-SOUMISSION EE (0.23Mo)

2 CONSULTATION AVIS ET OBS (0.3Mo)

2.1 AVIS COMMUNE (0.3Mo)

2.2 AVIS PPA PPC (0.3Mo)

2.2 CHAMBRE D'AGRICULTURE (0.05Mo)

2.3 AVIS AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.3Mo)

2.3 AVIS MRAE (0.16Mo)

3 DÉCISION TA (0.3Mo)

3. DÉSIGNATION COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.05Mo)

4 ARRETE OUVERTURE ENQUÊTE PUBLIQUE (0.3Mo)

4 ARRETE OUVERTURE ET ORGANISATION ENQUÊTE PUBLIQUE (0.38Mo)

5 JUSTIFICATIF MESURES DE PUBLICITÉ (0.3Mo)

5. LE PETIT JOURNAL - J-15 (0.54Mo)

5. SUD OUEST - J-15 (0.51Mo)

0.1 PAGE DE GARDE DOSSIER TECHNIQUE (0.29Mo)

0.2 LISTE DES PIÈCES DOSSIER TECHNIQUE (0.83Mo)

1.2 RAPPORT DE PRÉSENTATION M5 (35.32Mo)

1.5.3 NOTICE EXPLICATIVE M5 (4.98Mo)

3.1-RÈGLEMENT ECRIT_M5 (8.39Mo)

3.1.2_ANNEXES AU RÈGLEMENT_PATRIMOINE_SEIGNOSSE (1.65Mo)

3.2 DOCUMENTS GRAPHIQUES (0.55Mo)

5. OAP M5 (25.27Mo)

6. NOTE D'INCIDENCE ENVIRONNEMENTALE ET SON ANNEXE (3.03Mo)

SEIGNOSSE_PLAN 3.2.1 (3.01Mo)

SEIGNOSSE_PLAN 3.2.5 (2.19Mo)

SEIGNOSSE_PLAN 3.2.7 (2.18Mo)

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Plan du site

Siège de l'enquête publique

Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)

Adresse
Allée des camélias
40230 SAINT-VINCENT DE TYROSSE

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

A l'attention de Monsieur le commissaire enquêteur
(modification n°5 du PLUI)
Communauté de communes MACS
Service urbanisme/PLUI
Allée des camélias
BP 44
40231 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE