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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0_LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.27Mo)
1_AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.91Mo)
2_ARRÊTÉ N°DAPHNEE :SBT:2025-34 D'ENQUÊTE PUBLIQUE - 29 DÉCEMBRE 2025 (0.46Mo)
3_NOTE DE PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DU PROJET (3.46Mo)
4_DOSSIER DE PRÉSENTATION DU PROJET DE RECLASSEMENT DE LA RÉSERVE NATURELLE RÉGIONALE CONFLUENCE GARONNE-ARIÈGE + ANNEXES (17.34Mo)
5_CARTES DE LOCALISATION DU PROJET ET DES PARCELLES CADASTRALES CONCERNÉES (155.02Mo)
6_BILAN DE LA CONSULTATION DU PUBLIC ET DES AVIS RECUEILLIS (0.33Mo)
7_LISTE AVIS DES ÉMIS SUR LE PROJET (15.78Mo)

Permanences en visio

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