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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2025-DCPATE-714 PRESCRIVANT UNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE - 12.12.2025 (0.44Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.86Mo)
00 COMPOSITION DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE (0.52Mo)
0- GESTION ADMINISTRATIVE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE (6.31Mo)
1-PARTIE A OBJET DE L'ENQUETE (3.17Mo)
2-PARTIE B_PLANS DE SITUATION (2.15Mo)
3-PARTIE C_NOTICE EXPLICATIVE (11.18Mo)
4-PARTIE D_PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX (40.77Mo)
5-PARTIE E_PIECE 1_DEMANDE_ADMIN (26.98Mo)
6-PARTIE E_PIECE 2_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (12.58Mo)
7-PARTIE E_PIECE 3_ETUDE D'IMPACT - RNT (174.92Mo)
8-PARTIE E_PIECE 3_ANNEXES ÉTUDES MILIEU NATUREL_2 ET 3 (146.54Mo)
9-PARTIE E_PIECE 3_ANNEXES ÉTUDES SPÉCIFIQUES_1.4.5.6.7.8 (102.72Mo)
10-PARTIE E_PIECE 4_DEMANDE DE DÉROGATION AU TITRE DES ESPÈCES PROTÉGÉES (128.03Mo)
11-PARTIE F_PIECE 0_MECDU_INFORMATIONS_GENERALES (2Mo)
12-PARTIE F_PIECE 1_MECDU_FONTENAY-LE-COMTE (12.74Mo)
13-PARTIE F_PIECE 2_MECDU_VELLUIRE (10.54Mo)
14-PARTIE F_PIECE 3_MECDU_VIX (11.14Mo)
15-PARTIE F_PIECE 4_MECDU_ILE D'ELLE (11.27Mo)
16-PARTIE G_CLASSEMENT_DÉCLASSEMENT_VOIRIES (3.51Mo)
17-PARTIE H_AVIS RÉGLEMENTAIRES EXIGIBLES_REPONSE_MRAE-VF (11.92Mo)
18-PARTIE I_DEMANDE AVIS ABF (1.66Mo)
19-PARTIE J_BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE (84.02Mo)

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