Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et élaboration d’un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial (SCoT-AEC)

Documents de présentation

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SOMMAIRE DOSSIER EP SCOT-AEC GBA (0.46Mo)

SOMMAIRE ARRÊTÉ, DÉLIBÉRATIONS ET PUBLICATIONS PRESSE LOCALE (0.43Mo)

ARRÊTÉ D'OUVERTURE ENQUÊTE PUBLIQUE SCOT_25-21 (0.3Mo)

DÉLIBÉRATION BILAN CONCERTATION ET ARRÊT PROJET SCOT_3565_697_DC-2025-045 (3.58Mo)

DÉLIBÉRATION DÉBAT PAS_3128_844_DC-2024-096 (6.34Mo)

DÉLIBÉRATION PRÉSCRIPTON RÉVISION SCOT_2104_649_DC-2023-049 (0.25Mo)

PUBLICATION LE PROGRÈS_03-10-25_24-10-25 (0.35Mo)

PUBLICATION LA VOIX DE L'AIN_03-10-25 (0.19Mo)

PUBLICATION LA VOIX DE L'AIN_24-10-25 (0.19Mo)

SOMMAIRE_PROJET DE SCOT-AEC (0.41Mo)

1_SCOT_GBA_PROJET D’AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (PAS) (3.96Mo)

2_SCOT_GBA_DOCUMENT D’OBJECTIFS ET D’ORIENTATIONS (DOO) (8.93Mo)

2-1_SCOT-GBA_ANNEXE N° 1 AU DOO : ENVELOPPES URBAINES ET VILLAGEOISES (19.46Mo)

2-2_SCOT-GBA_ANNEXE N° 2 AU DOO : CARTE DES ORIENTATIONS PAYSAGÈRES (15.22Mo)

2-3_SCOT-GBA_ANNEXE N° 3 AU DOO : CARTE DE LA TRAME VERTE ET BLEUE (25.55Mo)

3_1_SCOT_GBA_PROGRAMME D’ACTIONS VOLET STRATÉGIE FONCIÈRE (1.42Mo)

3-2_SCOT_GBA_PROGRAMME D’ACTIONS VOLET PLAN D’ACTIONS CLIMAT AIR ENERGIE (2Mo)

SOMMAIRE DOSSIER EP SCOT-AEC GBA (0.41Mo)

SCOT_GBA_RAPPORT DE JUSTIFICATION DES CHOIX (4.23Mo)

0_SOMMAIRE_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (0.4Mo)

SCOT_GBA_RÉSUMÉ NON-TECHNIQUE DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (3.07Mo)

SCOT_GBA_ÉVOLUTION ENVIRONNEMENTALE (22.81Mo)

SOMMAIRE_DIAGNOSTICS (0.4Mo)

1_SCOT_GBA_DIAGNOSTIC SOCIO-ECONOMIQUE (17.59Mo)

2_SCOT_GBA_ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT (12.92Mo)

3_SCOT_GBA_DIAGNOSTIC URBAIN ET PAYSAGER (15.69Mo)

4_SCOT_GBA_DIAGNOSTIC CLIMAT – AIR – ÉNERGIE (13.52Mo)

5_SCOT_GBA_DIAGNOSTIC DÉMOGRAPHIE ET HABITAT (6.12Mo)

SOMMAIRE_BILAN DE LA CONCERTATION (0.41Mo)

SCOT_GBA_BILAN DE LA CONCERTATION (4.42Mo)

COMPTE RENDU RÉUNIONS PUBLIQUES FÉVRIER 2025 (0.88Mo)

COMPTE RENDU RÉUNIONS PUBLIQUES MAI-JUIN 2025 (0.96Mo)

SOMMAIRE AVIS PPA (0.42Mo)

01_AVIS DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (DDT) 01 (4.05Mo)

02_AVIS CDPENAF (8.58Mo)

03_AVIS PRÉFECTURE RÉGION AURA (0.56Mo)

04_AVIS MISSION RÉGIONALE DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (3.22Mo)

05_AVIS AGENCES RÉGIONALE DE LA SANTÉ (ARD) (0.17Mo)

06_AVIS RÉGION AURA (0.24Mo)

06_AVIS RÉGION AURA_ANNEXE TECHNIQUE (0.97Mo)

07_AVIS DÉPARTEMENT DE L'AIN (3.44Mo)

08_AVIS CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE (0.31Mo)

09_AVIS CHAMBRE DE L'AGRICULTURE (1.71Mo)

10_AVIS CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT (0.5Mo)

11_AVIS COMMISSION LOCALE DE L'EAUX (CLE) SAGE BASSE VALLÉE DE L'AIN (0.18Mo)

12_AVIS SYNDICAT DE RIVIÈRE AIN AVAL ET AFFLUENTS (SR3A) (0.13Mo)

12_AVIS SYNDICAT DE RIVIÈRE AIN AVAL ET AFFLUENTS (SR3A) COURRIER (0.16Mo)

13_AVIS SYNDICAT MIXTE BUGEY, COTIÈRE, PLAINE-DE-L'AIN (BUCOPA) (0.05Mo)

14_AVIS SYNDICAT MIXTE BRESSE BOURGUIGNONNE (0.09Mo)

15_AVIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES (0.33Mo)

16_AVIS INSTITUT NATIONAL DE L'ORIGINE ET DE LA QUALITÉ (INAO) (0.8Mo)

AVIS ATTIGNAT (0.28Mo)

AVIS BOURG-EN-BRESSE (0.33Mo)

AVIS CORMOZ (0.85Mo)

AVIS COURMANGOUX (0.47Mo)

AVIS DRUILLAT (0.62Mo)

AVIS VERJON (0.37Mo)

AVIS VIRIAT (1.9Mo)

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3 avenue Arsène d’Arsonval
01000 BOURG-EN-BRESSE

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