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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2025-515 PORTANT SUR L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 18.09.2025 (0.38Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.17Mo)
PIÈCE N°1 : LE PROJET D’AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (PAS) DU SCOT (3.11Mo)
Le Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) est le document politique du SCoT. Ce projet prospectif définit les grandes orientations stratégiques pour l'aménagement et le développement
durable d'un territoire à l’horizon 20 ans soit 2050 pour le SCoT de REDON Agglomération.
PIÈCE N°2.1 : LE DOCUMENT D’ORIENTATION ET D’OBJECTIFS (DOO) DU SCOT (4.48Mo)
Le document d’orientations et d’objectifs (DOO) est le document de mise en œuvre du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS). Il intègre les dispositions des documents de rang supérieur (SRADDET, SAGE, etc.) pour assurer leur compatibilité avec les documents d’urbanisme et
d’aménagement du territoire.
PIÈCE N°2.2 : ATLAS CARTOGRAPHIQUE DU DOCUMENT D’AMÉNAGEMENT ARTISANAL, COMMERCIAL ET LOGISTIQUE (DAACL) (3.91Mo)
Ce document fixe les conditions d’implantation des commerces et de la logistique commerciale.
PIÈCE N°3.1.A : DIAGNOSTIC DU SCOT DE REDON AGGLOMÉRATION (24.69Mo)
PIÈCE N°3.1.B : ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT DU SCOT (51.18Mo)
PIÈCE N°3.1.C : ATLAS COMMUNAL DE LA TRAME VERTE ET BLEUE (102.43Mo)
PIÈCE 3.1 ELABORATION DU VOLET COMMERCE » ET DU DAACL RESTITUTION DU DIAGNOSTIC ET DES ENJEUX ASSOCIÉS (6.61Mo)
PIÈCE N°3.2 : JUSTIFICATIONS DES CHOIX DU SCOT (6.22Mo)
PIÈCE N°3.3 : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (10.09Mo)
PIÈCE N°3.4 : ARTICULATION DU SCOT AVEC LES AUTRES DOCUMENTS, PLANS ET PROGRAMMES (0.09Mo)
Cette analyse est réalisée dans le cadre de l’évaluation environnementale aux pages 138 à 171.
PIÈCE N°3.5 : ANALYSE DE LA CONSOMMATION D’ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS (0.58Mo)
PIÈCE N°3.6 : PROGRAMME D’ACTIONS (0.29Mo)
PIÈCE N°3.7 : BILAN DE LA CONCERTATION DU SCOT (13.27Mo)
PIÈCE N°3.8 : NOTICE MODIFICATIVE DU SCOT (1.34Mo)
Suite aux amendements portés lors du conseil communautaire du 26 mai 2025
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LES MODALITÉS DE LA CONCERTATION (0.43Mo)
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONCERNANT L'ARRÊT DU SCOT DE REDON_AGGLOMÉRATION (0.89Mo)
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONCERNANT L'ARRÊT DU BILAN DE LA CONCERTATION DU SCOT DE REDON_AGGLOMÉRATION (0.72Mo)
AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (1.91Mo)
MÉMOIRE EN RÉPONSE À L’AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.26Mo)
CCI 35 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'ILE ET VILAINE (0.9Mo)
CCI 44 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LOIRE ATLANTIQUE (0.54Mo)
CCI 56 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MORBIHAN (0.94Mo)
CDPENAF 35 COMMISSION DE PRÉSERVATION DES ESPACE NATURELS AGRICOLES ET FORESTIERS D'ILE ET VILAINE (0.49Mo)
CDPENAF 44 COMMISSION DE PRÉSERVATION DES ESPACE NATURELS AGRICOLES ET FORESTIERS DE LOIRE ALTANTIQUE (0.59Mo)
CHAMBRES D'AGRICULTURE AVIS CONJOINT (0.57Mo)
CMA 44 (0.71Mo)
COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SAGE VILAINE (0.44Mo)
CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE (0.41Mo)
ALLAIRE (0.3Mo)
AVESSAC (0.55Mo)
BRUC SUR AFF (0.27Mo)
BÉGANNE (0.66Mo)
CONQUEREUIL (1.21Mo)
FÉGRÉAC (1.15Mo)
GUÉMENÉ (0.12Mo)
LA CHAPELLE DE BRAIN (0.75Mo)
LIEURON (0.07Mo)
MASSÉRAC (0.1Mo)
PEILLAC (0.81Mo)
PIERRIC (0.14Mo)
PIPRIAC (0.24Mo)
PLESSÉ (0.25Mo)
REDON (2.09Mo)
RIEUX (0.42Mo)
SAINT-GORGON (0.49Mo)
SAINT-JACUT LES PINS (0.15Mo)
SAINT-JEAN-LA-POTERIE (0.28Mo)
SAINT-PERREUX (0.58Mo)
SAINTE-MARIE (0.58Mo)
SIXT SUR AFF (0.11Mo)
THÉHILLAC (0.59Mo)
DDTM AVIS CONJOINT (13.12Mo)
DPT 35 (1.45Mo)
DPT 44 (5.46Mo)
DPT 56 (0.25Mo)
RÉGION BRETAGNE (0.67Mo)
RÉGION PAYS DE LA LOIRE (0.78Mo)
RTE 44 RÉSEAU DE TRANSPORT D’ÉLECTRICITÉ LOIRE ATLANTIQUE (0.21Mo)
RTE 56 RÉSEAU DE TRANSPORT D’ÉLECTRICITÉ MORBIHAN (0.21Mo)
SCOT PÔLE MÉTROPOLITAIN NANTES SAINT NAZAIRE (0.58Mo)
SCOT VALLONS DE VILAINE (1.65Mo)

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