Documents de présentation

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AVIS D'OUVERTURE DE LA CONSULTATION DU PUBLIC (0.78Mo)

DOSSIER DE CONSULTATION - LES OBSEQUES ANIMALES DE LA BAIE (PAGES 1 À 366) (14.71Mo)

Dossier de consultation publique globalisé sur un seul fichier

FICHE SIGNALÉTIQUE (PAGES 1 À 5) (1.26Mo)

Identification de l'exploitant et du projet

SOMMAIRE DU PROJET (PAGES 6 À 13) (0.76Mo)

SOMMAIRE COMPLET des 366 pages

PARTIE 1 - CONTEXTE GÉNÉRAL ET RÉGLEMENTAIRE (P.14 À 23) (1.99Mo)

PARTIE 2 - PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET (P.24 À 34) (2.2Mo)

3.1 - CONTEXTE DE LA DEMANDE (P.35 À 36) (0.44Mo)

3.2 - SITUATION GÉOGRAPHIQUE ET FINANCIÈRE (P.37 À 42) (1.43Mo)

3.3 - DESCRIPTION DES INSTALLATIONS (P.43 À 54) (2.13Mo)

4.1 - PRÉAMBULE (P.55 À 56) (0.29Mo)

4.2 - ÉTAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (P.57 À 84) (7.48Mo)

4.3 - EFFETS DIRECTS ET INDIRECTS, MESURES PRISES (P.85 À 98) (2.99Mo)

4.4 - ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 (P.99 À 104) (1.4Mo)

4.5 - MOYENS DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE (P.105) (0.12Mo)

4.6 - CONDITIONS DE REMISE EN ÉTAT DU SITE EN CAS DE CESSATION D'ACTIVITÉ (P.106) (0.13Mo)

5.1 - PRÉSENTATION DE L'ÉTUDE DE DANGERS (P.107 À 110) (0.93Mo)

5.2 - DESCRIPTION DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT (P.110) (0.12Mo)

5.3 - POTENTIEL DE DANGER LIÉ AUX ÉVÈNEMENTS EXTERNES AU SITE (P.111 À 121) (3.53Mo)

5.4 - POTENTIELS DANGERS LIÉS AUX INSTALLATIONS ET AUX PROCÉDÉS (P.122 À 128) (2.23Mo)

5.5 - ANALYSE DE L'ACCIDENTOLOGIE (P.129 À 130) (0.58Mo)

5.6 - ÉVALUATION PRÉLIMINAIRE DES RISQUES (P.130 À 138) (1.31Mo)

5.7 - ANALYSE DÉTAILLÉE DES RISQUES (P.139 À 142) (0.92Mo)

5.8 - MESURES DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION (P.143 À 146) (0.88Mo)

ANNEXE 1 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉCISION APRÈS EXAMEN AU CAS PAR CAS (4 PAGES) (0.79Mo)

ANNEXE 2 - FICHE DE SÉCURITÉ DU SURFANIOS PREMIUM (10 PAGES) (6.35Mo)

ANNEXE 3 - RAPPORT DE MESURES DE BRUIT (40 PAGES) (3.46Mo)

ANNEXE 4 - FICHE TECHNIQUE DU FOUR (20 PAGES) (6.15Mo)

ANNEXE 5 - CALENDRIER DE RÉALISATION DES TRAVAUX (2 PAGES) (0.32Mo)

ANNEXE 6 - PROCÉDURE DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES CADAVRES D'ANIMAUX (2 PAGES) (0.33Mo)

ANNEXE 7 - JUSTIFICATION DES CAPACITÉS FINANCIÈRES (3 PAGES) (0.46Mo)

ANNEXE 8 - ACTES DE LA MAÎTRISE FONCIÈRE (135 PAGES) (15.88Mo)

ANNEXE 9 - DEMANDE D'AVIS DE REMISE EN ÉTAT (4 PAGES) (1.24Mo)

2025_04_02 AVIS DRAC (0.28Mo)

Direction Régionale des Affaires Culturelles (Archéologie préventive)

2025_04_08 AVIS SDIS (1.35Mo)

Service Départemental d'Incendie et de Secours

2025_05_14 AVIS ARS (0.15Mo)

Agence Régionale de la Santé

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